Nous donnons des conseils sur divers sujets dans nos publications. Vous trouverez des rapports, des guides, des procédures et d'autres publications concernant le transport routier.
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- Véhicules commerciaux
- Sécurité des autobus scolaires
- Statistiques et données
- Dispositifs de retenue d'enfant
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- Défauts et rappels
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| Titre | Description | Type | Publiée |
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| Périmée - Exemption ciblée de transport pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre des feux de forêt en Colombie Britannique et en Alberta | Exemption | ||
| Industrie cinématographique — Exemption de l’obligation de remplir un rapport d’activités électronique en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire | Industrie cinématographique — Exemption de l’obligation de remplir un rapport d’activités électronique en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire | Exemption | |
| Périmée - Activités de convoyage - dispense de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour contrôler la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires | Activités de convoyage - dispense de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour contrôler la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires |
Exemption | |
| Industrie du convoyage – exemption de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour veiller à la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires | Industrie du convoyage – exemption de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour veiller à la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires |
Exemption | |
| Périmée - Exemption autorisant une dispense des exigences établies par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires | Exemption autorisant une dispense des exigences établies par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires |
Exemption | |
| Périmée - Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre des feux de forêt en Nouvelle-Écosse | L'objectif de la présente exemption est d'appuyer les efforts déployés par les entreprises de camionnage extraprovinciales et de leurs conducteurs pour transporter des fournitures et des équipements essentiels directement en appui aux efforts d'intervention d'urgence dans le cadre des feux de forêt en Nouvelle-Écosse. |
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| Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona dans les provinces de l’Atlantique | L’objectif de la présente exemption est d’appuyer les efforts déployés par les entreprises de camionnage extraprovinciales et de leurs conducteurs pour transporter des fournitures et des équipements essentiels directement en appui aux efforts d’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona à Terre-Neuve-et-Labrador, en Nouvelle-Écosse, au Nouveau-Brunswick et à Île-du-Prince-Édouard. |
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| Ensembles de maintenance de rig – exemption de l'obligation de conserver ou de remplir un rapport d'activités en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires | Exemption | Exemption | |
| Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires | La présente exemption vise à autoriser les entreprises de camionnage extra-provinciales et leurs conducteurs à fonctionner selon un horaire de travail plus souple en remplacement de l'accumulation d'heures de service par les conducteurs soit en vertu du cycle 1, soit en vertu du cycle 2. |
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| Camions, autobus, véhicules à usages multiples : Exigences fédérales pour l'emplacement du système d'éclairage | Guide sur les exigences fédérales en matière d’éclairage des camions, des autobus et des véhicules polyvalents. | Ligne directrice | |
| Remorques: Exigences fédérales pour l'emplacement de système d'éclairage | Guide sur les exigences fédérales en matière d’éclairage des remorques. | Ligne directrice | |
| Rapports sur les limiteurs de vitesse des poids lourds | Six études et évaluations commandées par Transports Canada (TC) afin d'évaluer les conséquences de l'adoption d'une exigence nationale concernant les limiteurs de vitesse des poids lourds d'un point de vue sécuritaire, environnemental, économique et opérationnel. | Étude |