Nous donnons des conseils sur divers sujets dans nos publications. Vous trouverez des rapports, des guides, des procédures et d'autres publications concernant le transport routier.
- Recherche et mise à l'essai
- Véhicules commerciaux
- Sécurité des autobus scolaires
- Statistiques et données
- Dispositifs de retenue d'enfant
- Conduite en toute sécurité
- Défauts et rappels
- Voir tout
| Titre | Description | Type | Publiée |
|---|---|---|---|
| Industrie du convoyage – exemption de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour veiller à la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires | Industrie du convoyage – exemption de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour veiller à la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires |
Exemption | |
| Avis de décision – 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas | Notice of Decision – 2000007 ONT. INC d.b.a Inkas - 5 octobre 2023. | Avis public | |
| Soyez prudent lorsque vous achetez des sièges auto et des sièges d’appoint pour enfants en ligne! | Soyez prudent lorsque vous achetez des sièges auto et des sièges d’appoint pour enfants en ligne! | Avis aux consommateurs | |
| Périmée - Exemption autorisant une dispense des exigences établies par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires | Exemption autorisant une dispense des exigences établies par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires |
Exemption | |
| Périmée - Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre des feux de forêt en Nouvelle-Écosse | L'objectif de la présente exemption est d'appuyer les efforts déployés par les entreprises de camionnage extraprovinciales et de leurs conducteurs pour transporter des fournitures et des équipements essentiels directement en appui aux efforts d'intervention d'urgence dans le cadre des feux de forêt en Nouvelle-Écosse. |
Exemption | |
| Sécurité Routière au Canada | Rapport | ||
| Sécurité Routière au Canada – Améliorer votre sécurité | L’objectif de cette brochure est de fournir des informations à tous les usagers de la route afin de promouvoir un comportement plus sécuritaire sur les routes et de promouvoir des communautés plus sûres. | Brochure | |
| Document sur les DCE pour les transporteurs routiers et les conducteurs | Document sur les DCE pour les transporteurs routiers et les conducteurs | Polycopié | |
| Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2021 | Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2021 | Statistiques et données | |
| Sièges d’auto pour bébé et bases de siège d’auto Maxi-Cosi Coral XP et Maxi-Cosi Mico XP Max – Le dispositif universel d’ancrage (DUA) peut être défaillant et entraîner le détachement du siège | Sièges d’auto pour bébé et bases de siège d’auto Maxi-Cosi Coral XP et Maxi-Cosi Mico XP Max – Le dispositif universel d’ancrage (DUA) peut être défaillant et entraîner le détachement du siège | Avis public | |
| CYBEX Aton 2 – Non-conformité pour la résistance de la sangle | CYBEX Aton 2 – Non-conformité pour la résistance de la sangle | Avis public | |
| Statistiques sur le coût social des collisions au Canada, 2020 | Estimation annuelle du coût pour la société canadienne résultant des collisions routières au Canada. Les coûts comprennent les estimations des pertes humaines ou des déficiences, les coûts directs associés au traitement des collisions et les dommages causés aux véhicules impliqués, ainsi que les coûts sociaux non directs associés à ces collisions. |
Statistiques et données | |
| Statistiques sur le coût social des collisions au Canada, 2019 | Estimation annuelle du coût pour la société canadienne résultant des collisions routières au Canada. Les coûts comprennent les estimations des pertes humaines ou des déficiences, les coûts directs associés au traitement des collisions et les dommages causés aux véhicules impliqués, ainsi que les coûts sociaux non directs associés à ces collisions. |
Statistiques et données | |
| Statistiques sur le coût social des collisions au Canada, 2018 | Estimation annuelle du coût pour la société canadienne résultant des collisions routières au Canada. Les coûts comprennent les estimations des pertes humaines ou des déficiences, les coûts directs associés au traitement des collisions et les dommages causés aux véhicules impliqués, ainsi que les coûts sociaux non directs associés à ces collisions. |
Statistiques et données | |
| Statistiques sur le coût social des collisions au Canada, 2017 | Estimation annuelle du coût pour la société canadienne résultant des collisions routières au Canada. Les coûts comprennent les estimations des pertes humaines ou des déficiences, les coûts directs associés au traitement des collisions et les dommages causés aux véhicules impliqués, ainsi que les coûts sociaux non directs associés à ces collisions. |
Statistiques et données | |
| Statistiques sur le coût social des collisions au Canada, 2016 | Estimation annuelle du coût pour la société canadienne résultant des collisions routières au Canada. Les coûts comprennent les estimations des pertes humaines ou des déficiences, les coûts directs associés au traitement des collisions et les dommages causés aux véhicules impliqués, ainsi que les coûts sociaux non directs associés à ces collisions. |
Statistiques et données | |
| Statistiques sur le coût social des collisions au Canada, 2015 | Estimation annuelle du coût pour la société canadienne résultant des collisions routières au Canada. Les coûts comprennent les estimations des pertes humaines ou des déficiences, les coûts directs associés au traitement des collisions et les dommages causés aux véhicules impliqués, ainsi que les coûts sociaux non directs associés à ces collisions. |
Statistiques et données | |
| Statistiques sur le coût social des collisions au Canada, 2014 | Estimation annuelle du coût pour la société canadienne résultant des collisions routières au Canada. Les coûts comprennent les estimations des pertes humaines ou des déficiences, les coûts directs associés au traitement des collisions et les dommages causés aux véhicules impliqués, ainsi que les coûts sociaux non directs associés à ces collisions. |
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| Statistiques sur le coût social des collisions au Canada, 2013 | Estimation annuelle du coût pour la société canadienne résultant des collisions routières au Canada. Les coûts comprennent les estimations des pertes humaines ou des déficiences, les coûts directs associés au traitement des collisions et les dommages causés aux véhicules impliqués, ainsi que les coûts sociaux non directs associés à ces collisions. |
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| Statistiques sur le coût social des collisions au Canada, 2012 | Estimation annuelle du coût pour la société canadienne résultant des collisions routières au Canada. Les coûts comprennent les estimations des pertes humaines ou des déficiences, les coûts directs associés au traitement des collisions et les dommages causés aux véhicules impliqués, ainsi que les coûts sociaux non directs associés à ces collisions. |
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| Statistiques sur le coût social des collisions au Canada, 2011 | Estimation annuelle du coût pour la société canadienne résultant des collisions routières au Canada. Les coûts comprennent les estimations des pertes humaines ou des déficiences, les coûts directs associés au traitement des collisions et les dommages causés aux véhicules impliqués, ainsi que les coûts sociaux non directs associés à ces collisions. |
Statistiques et données | |
| Sécurité routière au Canada 2020 | L’objectif de ce rapport est de fournir des informations et des données factuelles à l'appui aux professionnels de la sécurité routière afin de les aider dans leurs efforts pour promouvoir la sécurité routière et encourager des comportements plus sécuritaires. | Rapport | |
| Plan d’action du Canada pour un transport routier propre | Le plan d’action du Canada pour un transport routier propre expose en détail la stratégie globale du gouvernement du Canada, qui consiste à prendre des mesures clés pour aider à surmonter les obstacles à une plus grande adoption des véhicules zéro émission, qu'il s'agisse d'offrir des incitatifs à l'achat, de déployer des bornes de recharge, d'introduire des règlements ambitieux ou d'aider notre secteur automobile à faire la transition vers ces véhicules plus propres. | Rapport | |
| Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona dans les provinces de l’Atlantique | L’objectif de la présente exemption est d’appuyer les efforts déployés par les entreprises de camionnage extraprovinciales et de leurs conducteurs pour transporter des fournitures et des équipements essentiels directement en appui aux efforts d’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona à Terre-Neuve-et-Labrador, en Nouvelle-Écosse, au Nouveau-Brunswick et à Île-du-Prince-Édouard. |
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| Ensembles de maintenance de rig – exemption de l'obligation de conserver ou de remplir un rapport d'activités en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires | Exemption | Exemption |