Nous donnons des conseils sur divers sujets dans nos publications. Vous trouverez des rapports, des guides, des procédures et d'autres publications concernant le transport routier.
- Recherche et mise à l'essai
- Véhicules commerciaux
- Sécurité des autobus scolaires
- Statistiques et données
- Dispositifs de retenue d'enfant
- Conduite en toute sécurité
- Défauts et rappels
- Voir tout
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| Titre | Description | Type | Publiée |
|---|---|---|---|
| Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2022-1 | Ceci décrit l’arrêté de dispense visant Nova Bus Inc, en vertu de l’article 9 de la LSA. La présente permet à Nova Bus de remplacer les rétroviseurs extérieurs par un système basé sur une caméra vidéo. | Exemption | |
| Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires | La présente exemption vise à autoriser les entreprises de camionnage extra-provinciales et leurs conducteurs à fonctionner selon un horaire de travail plus souple en remplacement de l'accumulation d'heures de service par les conducteurs soit en vertu du cycle 1, soit en vertu du cycle 2. |
Exemption | |
| Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2020 | Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2020 | Statistiques et données | |
| Vitres de toit ouvrant qui éclatent | Vitres de toit ouvrant qui éclatent | Avis de sécurité | |
| Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1 | Ceci décrit l’arrêté de dispense visant Volvo Group Canada Inc, en vertu de l’article 9 de la LSA. La présente permet à Volvo de remplacer les rétroviseurs extérieurs par un système basé sur une caméra vidéo. | Exemption | |
| Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile | Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile | Exemption | |
| Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7 | Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7 | Rapport | |
| Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile | Lignes directrices pour la création d’un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile (LSA). | Ligne directrice | |
| Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas | Il existe toutes sortes de véhicules : des automobiles, des camions, des fourgonnettes, des autobus scolaires, des scooters, des motocyclettes, etc. Puisque tous ces véhicules doivent partager la route | Avis public | |
| Lignes directrices pour les essais des systèmes de conduite automatisés au Canada | Ces lignes directrices aideront à faire des essais de manière sûre et sécuritaire, selon un ensemble de pratiques de sécurité cohérentes à l'échelle nationale. Ce document clarifie davantage les rôles et les responsabilités de chaque ordre de gouvernement pour faciliter ces essais, et servira à promouvoir le Canada comme une destination de premier plan pour la recherche et le développement de véhicules automatisés. | Ligne directrice | |
| Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019 | Statistiques sur les collisions de la route au Canada: 2019. Divers rapports et statistiques au sujet de la sécurité routière. | Statistiques et données | |
| Partager la route en toute sécurité | Partager la route en toute sécurité, c'est l'affaire de tous ses usagers. Transports Canada et ses partenaires en sécurité routière veulent aider tous les usagers à partager les routes canadiennes en toute sécurité. | Avis de sécurité | |
| Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018 | Statistiques sur les collisions de la route au Canada: 2018. Divers rapports et statistiques au sujet de la sécurité routière. | Statistiques et données | |
| Périmée - Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire | Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire | Exemption | |
| Siège pour enfants Diono Radius – Contrefaçon | Diono ULC (Diono) informe le public que des commerçants et des particuliers malhonnêtes vendent des sièges d’auto pour bébé de modèle « Radius » contrefaits, non homologués et non approuvés sous la marque Diono. Ces sièges ne sont pas conformes aux normes de sécurité obligatoires du Règlement sur la sécurité des ensembles de retenue et des sièges d’appoint (véhicules automobiles) du Canada. | Avis aux consommateurs | |
| Avis important aux usagers de la rue du Quai à Gaspé (Sandy Beach) | Avis important aux usagers de la rue du Quai à Gaspé (Sandy Beach) | Avis public | |
| Véhicules Ford Explorer et véhicules utilitaires Ford Police Interceptor 2013-2018 - Risque de défaillance de la suspension arrière en raison de bagues de bras de suspension de rechange mal installées | Avis de sécurité automobile de Transports Canada. Risque de bris de suspension arrière causé par une bague de rechange mal installée sur certains Ford Explorer. | Avis de sécurité | |
| Archivée Évaluation de la protection des occupants dans les autobus | Rapport décrivant les résultats d'un examen de recherche sur la protection des occupants d'autobus et des pratiques réglementaires au Canada, aux États-Unis, en Australie et en Europe. | Rapport | |
| Archivée Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007 | Recueil de données sur l'utilisation du téléphone cellulaire au Canada par les conducteurs de véhicules légers. | Statistiques et données | |
| Archivée Stratégies visant à réduire la distraction des conducteurs causée par les dispositifs télématiques de bord : Document de discussion | Document de discussion aidant Transports Canada à comprendre la nécessité d'une intervention gouvernementale éventuelle. | Rapport | |
| Archivée Stratégies visant à réduire la distraction des conducteurs causée par les dispositifs télématiques de bord | Description des initiatives en cours à Transports Canada pour lutter contre la distraction des conducteurs par les dispositifs télématiques dans les véhicules. | Rapport | |
| Archivée Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2010 | Recueil de données sur toutes les collisions signalées de véhicules automobiles au Canada. | Statistiques et données | |
| Archivée Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009 | Recueil de données sur toutes les collisions signalées de véhicules automobiles au Canada. | Statistiques et données | |
| Archivée Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2008 | Recueil de données sur toutes les collisions signalées de véhicules automobiles au Canada. | Statistiques et données | |
| Archivée Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2007 | Recueil de données sur toutes les collisions signalées de véhicules automobiles au Canada. | Statistiques et données |