Publications

Nous donnons des conseils sur divers sujets dans nos publications. Vous trouverez des rapports, des guides, des procédures et d'autres publications concernant le transport routier.

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Titre Description Type Publiée
Ensemble de retenue pour bébé ou enfant True Fit – étiquette française incorrecte On a signalé à Transports Canada que Liquidation World Inc. importait des États-Unis et vendait des sièges de sécurité et des sièges d'appoint pour enfant qui n'étaient pas conformes aux Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada Alerte de sécurité
Ensemble de retenue pour bébé et enfant Graco ComfortSport – disposition de la ceinture du S.A.U. Possibilité de glissement de la sangle de harnais qui retient l'enfant dans le porte-bébé, lorsque ce dernier est en position « face à l'avant ». Ce glissement crée une situation de harnais lâche qui, dans une collision automobile, pourrait augmenter Alerte de sécurité
Décision provisoire – Fiat 500 et 500c (2012-2014) avec transmission automatique – vidéo Il existe toutes sortes de véhicules : des automobiles, des camions, des fourgonnettes, des autobus scolaires, des scooters, des motocyclettes, etc. Puisque tous ces véhicules doivent partager la route Vidéo
Décision finale – Fiat 500 et 500c 2012 à 2014 à transmission automatique Il existe toutes sortes de véhicules : des automobiles, des camions, des fourgonnettes, des autobus scolaires, des scooters, des motocyclettes, etc. Puisque tous ces véhicules doivent partager la route Avis public
Dorel Safety 1st Onside Air LX Des avis publics sont publiés quand un dispositif de retenue d'enfant ou coussin d'appoint ne répond pas aux normes de sécurité ou est défectueux. Alerte de sécurité
Dispositifs de protection pour enfant Britax Chaperone – défaillance de la pince du harnais Des avis publics sont publiés quand un dispositif de retenue d'enfant ou coussin d'appoint ne répond pas aux normes de sécurité ou est défectueux. Alerte de sécurité
Dates d'expiration des produits Evenflo Certains produits Evenflo fabriqués en 2006 comportent une date erronée : ils devraient indiquer 2012 au lieu de 2011 Avis aux consommateurs
Coussins d'appoint Evenflo Big Kid Booster Des avis publics sont publiés quand un dispositif de retenue d'enfant ou coussin d'appoint ne répond pas aux normes de sécurité ou est défectueux Avis aux consommateurs
Coussin d'appoint Sightseer d'Evenflo Des avis publics sont publiés quand un dispositif de retenue d'enfant ou coussin d'appoint ne répond pas aux normes de sécurité ou est défectueux Avis aux consommateurs
Coussin d'appoint Monterey – étiquette de mise en garde en anglais incorrecte et date de fabrication manquante Sunshine Kids Juvenile Products et Transports Canada souhaitent informer le public de deux conditions de non-conformité, en vertu du Règlement sur la sécurité des ensembles de retenue et des coussins d'appoint (véhicules automobiles), en ce qui Alerte de sécurité
Base de siège d’auto Orbit Baby G2 – réparation du bouton StrongArmMC Des avis publics sont publiés quand un dispositif de retenue d'enfant ou coussin d'appoint ne répond pas aux normes de sécurité ou est défectueux. Alerte de sécurité
Attaches de fixation de la base des sièges d'enfant de Britax Des avis publics sont publiés quand un dispositif de retenue d'enfant ou coussin d'appoint ne répond pas aux normes de sécurité ou est défectueux. Avis aux consommateurs
Porte-bébés Designer 22 et Arriva de Dorel Canada 0 Alerte de sécurité
Article du Consumer Reports sur les sièges d'auto pour bébés 0 Avis aux consommateurs
Liste de contrôle pour l’achat d’un siège d’auto pour enfants ou d’un siège d’appoint Pour conduire prudemment, il est essentiel de prêter attention à la route en tout temps et de veiller à ce que les passagers (et les enfants) soient toujours attachés correctement. Liste de vérification
Camions, autobus, véhicules à usages multiples : Exigences fédérales pour l'emplacement du système d'éclairage Guide sur les exigences fédérales en matière d’éclairage des camions, des autobus et des véhicules polyvalents. Ligne directrice
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers

Définir les paramètres à partir desquels le ministre forme son opinion, et selon quels critères, pour accorder une exemption des exigences réglementaires, et veiller à ce que le processus d’exemption soit équitable pour tous les demandeurs, tout en assurant la protection de la sécurité et des meilleurs intérêts du public.

Politique
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2015 Statistiques sur les collisions de la route au Canada pour l'année 2015. Statistiques et données
Archivée Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2003 Liste des publications sur le site Web de la Sécurité routière Statistiques et données
Archivée Ford Explorer 2011-2015Risque de défaillance de la suspension arrière dans certaines conditions Liste des publications sur le site Web de la Sécurité routière Avis de sécurité
Feuille de renseignements sur les véhicules à basse vitesse Informations sur les véhicules légers à usage limité et à basse vitesse Fiche de renseignements
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2014 Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 2014 Statistiques et données
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2012 Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2012 Statistiques et données
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2013 Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 2013 Statistiques et données
Remorques: Exigences fédérales pour l'emplacement de système d'éclairage Guide sur les exigences fédérales en matière d’éclairage des remorques. Ligne directrice