Publications sur la sécurité des autobus scolaires

En vue de garantir la sécurité des autobus scolaires, nous menons des mises à l'essai et de la recherche dans le domaine. Nous nous tenons également au fait des pratiques exemplaires de nos homologues étrangers et des innovations dans le domaine de la sécurité. Vous trouverez dans les rapports, études et procédures ci-dessous de vastes renseignements sur la sécurité des autobus scolaires au Canada.

Rapports, études et procédures

  • Sommaire des essais : Signal d'arrêt escamotable prolongé, PMG Technologies (2023) (disponible sur demande)

    Un sommaire des essais de résistance au vent, de durabilité, et d’intégrité mécanique avec un modèle de signal d'arrêt escamotable prolongé.

  • Rapport de recherche interne : Évaluation des systèmes d’évitement des collisions (2022) (disponible sur demande)

    Une étude sur les systèmes d’évitement des collisions disponibles dans les autobus scolaires.

  • Rapport technique : Évaluation de la visibilité autour de deux autobus scolaires, Polytechnique Montréal (2021) (disponible sur demande)

    Un sommaire des travaux de préparation de diagrammes de visibilité sur deux modèles d'autobus scolaires.

  • Document de travail du Groupe de travail sur la sécurité des autobus scolaires (2020) (PDF, 1,43 Mo)

    Examen des mesures de sécurité, y compris l'aide à la conduite, les dispositifs de sécurité à l'extérieur de l'autobus, et la protection des occupants.

  • Rapport technique : Analyse documentaire sur la sécurité des occupants dans les autobus scolaires, Conseil national de recherches du Canada (2019) (disponible sur demande)

    Un examen de la documentation des résultats des juridictions étrangères sur la sécurité des occupants des autobus scolaires.

  • La protection des occupants dans les autobus : Un survol de la documentation actuelle (2017)

    Un examen de la documentation de recherche sur la résistance à l'impact des autobus et la protection des passagers.

  • Rapport de recherche interne : Optimizing the Protection of School Bus Passengers (2010) (disponible sur demande, en anglais seulement)

    Un sommaire des travaux faisant enquête sur la protection des enfants voyageant dans un autobus scolaire.

    • Les risques de blessures ont été tirés des enquêtes ayant suivi des collisions avec des autobus scolaires au Canada entre 1992 et 2010. Le rapport étaye un programme d'essai de choc au cours duquel sont simulés des collisions à pleine grandeur avec choc frontal et latéral et des essais sur catapulte.
  • Les sièges d'enfants à bord des autobus scolaires (TP 2436, révision en 2007)

    Un portrait global de la sécurité des autobus scolaires. Sujets abordés :

    • Normes et règlements en matière de sécurité
    • Rôle de Transports Canada dans le domaine de la sécurité des autobus scolaires
    • Taux de sécurité des autobus scolaires
    • Risques à l'extérieur de l'autobus
    • Compartimentage (aménagement sécuritaire)
    • Sièges d'enfants pour le transport de jeunes enfants
  • Collisions des autobus scolaires, 1995-2004 (TP 2436, 2007)

    Un récapitulatif des collisions impliquant des autobus scolaires entre 1995 et 2004. On y expose :

    • le nombre de collisions impliquant au moins un autobus scolaire;
    • le nombre d'autobus scolaires impliqués dans les collisions;
    • les décès et blessures infligées tant aux passagers de l'autobus qu'aux personnes dans les alentours.
  • Étude sur l'utilisabilité du dispositif universel d'ancrages des ensembles de retenue d'enfants dans les autobus scolaires et les véhicules à passagers (TP 14702, 2007)

    Une étude de l'efficacité des dispositifs universels d'ancrage dans les véhicules et les autobus scolaires.

    • Recommande des façons d'utiliser et d'étiqueter les dispositifs d'ancrage ainsi que de donner des instructions à leur sujet. Depuis avril 2007, Transports Canada exige que les nouveaux autobus scolaires aient un certain nombre de dispositifs d'ancrage.

  • Ajuster les miroirs d'autobus scolaires pour augmenter la sécurité (TP 14603, révision en 2006)

    Des procédures sur l'ajustement des miroirs d'autobus scolaires, rédigées en 1998 de concert avec le ministère des Transports du Québec.

  • Ensembles de retenue pour jeunes enfants dans les autobus scolaires au Canada (TP 14325, 2004)

    Une étude sur la sécurité des enfants d'âge préscolaire qui se déplacent en autobus scolaire. L'étude démontre que :

    • ces enfants seraient mieux protégés s'ils s'asseyaient dans des sièges pour enfants adaptés à leur taille et leur poids;
    • les enfants plus âgés sont bien protégés sans sièges pour enfants ou sièges rehausseurs.
  • Comparaison de deux systèmes de pré-signalement d'arrêt utilisés sur les autobus scolaires canadiens : les feux jaunes et les feux rouges (TP 13903, 2002) (disponible sur demande)

    Ce rapport examine deux systèmes de pré-signalement d'arrêt, les feux jaunes (système à huit feux) et les feux rouges (système à quatre feux) :

    • Les buts principaux étaient d'évaluer l'efficacité relative des deux systèmes de pré-signalement d'arrêt à réduire la vitesse des véhicules venant à contresens et à prévenir les infractions à l'arrêt ainsi que d'obtenir l'opinion des conducteurs d'autobus scolaires qui utilisent ces systèmes.
    • Les deux systèmes se sont révélés quasi équivalents pour l'atténuation du risque auquel est exposé un écolier lorsqu'il traverse la chaussée.
    • Les conducteurs d'autobus scolaire voulaient un système cohérent à travers le pays en plus de formation pour les automobilistes.
  • Consultations sur la sécurité des autobus et des autocars (TP 13713, 2001)

    • Tous semblaient dire que l'installation de ceintures de sécurité dans les autobus scolaires n'était pas une question prioritaire.
    • Certains se sont dits préoccupés de certaines questions de sécurité, telles que les miroirs des autobus scolaires et les barrières aux passages.
  • Evaluation of Two School Bus Advance Signaling Devices: The Eight-Light System and Hazard Lights (TP 13346, 1999) (disponible sur demande, en anglais seulement)

    Une étude sur les feux de présignalisation aux fins du contrôle de la circulation :

    • Essai sur route afin de comparer les autobus avec feux de présignalisation et ceux sans feu de présignalisation.
    • Le recours aux feux de présignalisation a réduit le nombre de voitures en sens opposé traversant illégalement.
  • Document de base sur la protection des occupants des autobus scolaires au Canada (TP 8013, 1987) (disponible sur demande)

    Un résumé de ce qui suit :

    • des caractéristiques des accidents impliquant des autobus scolaires et des blessures en ayant résulté;
    • des normes applicables aux autobus scolaires et aux activités connexes;
    • des résultats d'une étude sur le terrain concernant les autobus scolaires ayant des sièges faisant face à l'arrière et des ceintures de sécurité;
    • de l'efficacité potentielle des mesures d'amélioration de la sécurité des autobus scolaires.
  • Étude du développement de sièges d'autobus scolaires (TP 8445, 1987) (disponible sur demande)

    Une étude portant sur les cinq types d'aménagement des sièges dans les autobus scolaires.

    • Recommandation : approfondir la recherche sur deux configurations : ceintures à trois points d'ancrage et sièges faisant face à l'arrière.
  • School Bus Safety Study (TP 6222, 1985) (disponible sur demande, en anglais seulement)

    Les résultats d'une étude documentaire et discussions avec des intervenants.

    • Résumé d'un programme d'essai de choc avec trois autobus scolaires.
    • Résultats indiquent un risque accru de blessure à la tête avec les ceintures sous-abdominales.

Remarque : Les publications ne sont pas toutes accessibles en ligne. Communiquez avec nous pour en obtenir un exemplaire.

Nos coordonnées

Téléphone sans frais : 1-800-333-0371
Téléphone local : 1-613-998-8616 (région d'Ottawa-Gatineau)
Courriel : mvs-sa@tc.gc.ca