Véhicules admissibles

Si vous cherchez à louer ou à acheter un nouveau véhicule zéro émission et que vous voulez savoir s'il est admissible au Programme d’incitatifs pour les véhicules zéro émission (iVZE), veuillez consulter la liste de véhicules admissibles au Programme iVZE ci-dessous. Pour vous aider dans votre recherche de véhicules admissibles, vous pouvez rechercher des éléments de la liste à l'aide de la fonction de recherche, notamment par type de carburant.

Si vous avez des questions supplémentaires sur une marque ou un modèle particulier, veuillez communiquer avec le constructeur automobile ou votre concessionnaire local.

Pour plus d'informations sur l'admissibilité des véhicules, veuillez consulter les informations figurant sous la liste des véhicules admissibles.

Critères d'admissibilité des véhicules

Pour être admissibles au Programme iVZE, les véhicules doivent :

• respecter toutes les Normes de sécurité automobiles du Canada;
• être destinés à être utilisés sur les voies publiques, les routes et les autoroutes;
• avoir au moins quatre roues fonctionnelles et être capable de rouler sur la route (p. ex. pas un véhicule à basse vitesse).

Seuls les VZE neufs (c.-à-d. qui sont immatriculés pour la première fois) sont admissibles à l'incitatif du gouvernement fédéral. Les VZE admissibles qui sont des démonstrateurs (un véhicule de démonstration que les acheteurs peuvent essayer) sont considérés comme de nouveaux véhicules pourvu que le relevé de l'odomètre soit inférieur à 10 000 km.

Avant d'inclure un véhicule sur la liste de véhicules admissibles, Transports Canada a examiné une demande du constructeur automobile et a constaté que le véhicule répond aux exigences du Programme iVZE. À savoir que le véhicule est :

• un véhicule de passagers dont le modèle de base affiche un prix de détail suggéré par le fabricant (PDSF) de moins de 55 000 $;
  • Les versions plus coûteuses de ces véhicules sont également admissibles à un incitatif à l'achat, pourvu que le PDSF ne dépasse pas 65 000 $;

ou

• une familiale, une camionnette, un véhicule utilitaire sport, une mini-fourgonnette, un fourgon ou un véhicule spécialisé dont le modèle de base affiche un prix de détail suggéré par le fabricant (PDSF) de moins de 60 000 $;
  • Les versions plus coûteuses de ces véhicules sont également admissibles à un incitatif à l'achat, pourvu que le PDSF ne dépasse pas 70 000 $.

Les véhicules demeurent admissibles à l'incitatif même si le prix d'achat réel du véhicule dépasse ces limites en raison des frais de livraison, de transport, et de choix d'une certaine couleur, d'accessoires particuliers (p. ex. un porte-bagages de toit), d'options et de forfaits. Tant qu'un véhicule (année, marque, modèle et version) figure dans la liste de véhicules admissibles, un incitatif peut être offert. La version d'un véhicule est un ensemble d'options et de finitions prédéterminées offert pour un certain modèle de véhicules (p.ex., base, sport, touring, etc.). Un modèle de véhicule peut être disponible en plusieurs versions. Différentes versions auront typiquement différents prix de détail suggéré par le fabricant (PDSF).

Veuillez noter que nous mettons à jour la liste des véhicules éligibles du Programme iVZE dès qu'une nouvelle marque et/ou un nouveau modèle est approuvé. Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec nous par courriel à iZEV-iVZE@tc.gc.ca ou au numéro gratuit 1-800-O-Canada pour les questions générales.