*La date de fin d'admissibilité du 1er octobre 2024 s'applique uniquement aux véhicules zéro émission (VZE) fabriqués dans des pays avec lesquels le Canada n'a pas d'accord de libre-échange. Ces VZE resteront admissibles aux incitatifs du Programme iVMLZE s'ils sont déjà au Canada ou en transit vers le Canada avant le 1er octobre 2024. Les véhicules fabriqués au Canada ou dans des pays ayant un accord de libre-échange continueront d'être admissibles aux incitatifs.
Si votre entreprise/organisation envisage de louer ou d'acheter un nouveau véhicule moyen et lourd zéro émission et souhaite savoir s'il est admissible au Programme d'incitatifs pour les véhicules moyens et lourds zéro émission (iVMLZE), veuillez consulter la liste ci-dessous.
Si vous avez des questions supplémentaires concernant une marque ou un modèle particulier, veuillez contacter le constructeur automobile ou votre concessionnaire/vendeur agréé local.
Pour plus d'informations sur l'admissibilité des véhicules, veuillez consulter les informations figurant sous la liste des véhicules admissible.
Critères d'admissibilité du véhicule
Pour être admissible au Programme iVMLZE, un véhicule doit :
- être un véhicule zéro émission (c.-à-d. qui a la capacité de ne produire aucune émission d’échappement);
- Nous considérons que les véhicules suivants sont des véhicules zéro émission :
- Les véhicules électriques à batterie;
- Les véhicules hybrides électriques rechargeables;
- Les véhicules à hydrogène;
- Nous considérons que les véhicules suivants sont des véhicules zéro émission :
- être un véhicule moyen ou lourd (c.-à-d. avoir un poids nominal brut supérieur à 8 500 lb);
- satisfaire aux Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada, le cas échéant;
- être disponible pour commande/achat/location au Canada;
- être destiné à être utilisé sur les rues, les routes et les autoroutes publiques ou autres surfaces pavées;
- être immatriculé au Canada au nom de l’organisation bénéficiaire admissible, le cas échéant;
- pour les classes 2B et 3, être un véhicule moyen à passagers (VMP) ayant un PDSF inférieur ou égal à 100 000 $, ou un véhicule commercial.
- Pour être considéré un véhicule commercial, le modèle de véhicule doit satisfaire un ou plus des critères de véhicule commercial suivants:
- Être un véhicule conçu pour accueillir au moins neuf passagers;
- Être un véhicule muni d’un espace de chargement (par exemple, une boîte de camionnette) dont la longueur intérieure est d’au moins 183 cm (72 po ou 6 pieds); ou
- Être un camion ayant la capacité de fixer un conteneur principal (par exemple, châssis-cabine, demi-camion).
- Pour être considéré un véhicule commercial, le modèle de véhicule doit satisfaire un ou plus des critères de véhicule commercial suivants:
Les camions routiers à usage professionnel zéro émission (par exemple les camions à ordures ou les camions à benne) sont admissibles, de même que les camionnettes de triage/tracteurs de manœuvre et les camions de factage. Les navettes ou autocars zéro émission sont également admissibles.
Seuls les VMLZE neufs peuvent bénéficier de l’incitatif fédéral (en d’autres termes, les véhicules qui n’ont pas été immatriculés auparavant). Les démonstrateurs (un véhicule de démonstration que les acheteurs peuvent essayer) sont considérés comme des véhicules neufs et sont admissibles à l’incitatif tant que l’odomètre indique moins de 10 000 km.
Tant que la description complète d’un véhicule (l’année, la marque, le modèle et la configuration) apparaît sur la liste des véhicules éligibles, un incitatif peut être offert, en supposant que tous les autres critères d’éligibilité sont remplis. Une « configuration » est un ensemble prédéfini d’équipements et de finitions proposé pour un modèle de véhicule particulier. Un modèle de véhicule peut avoir plusieurs configurations. Différentes configurations auront généralement des prix différents.
Transports Canada peut exclure certains types de véhicules du programme, comme les autobus de transport en commun, les autobus scolaires, les véhicules récréatifs (VR) ou les véhicules hors route.
Les conversions (c.-à-d. la conversion d’un véhicule à moteur à combustion interne (MCI) existant en VZE) ne sont pas admissibles.
| Année-modèle | Marque | Modèle | Version | Classe de véhicule | Type de véhicule | Type de carburant | Taille de la batterie (kWh) | Incitatif à l'achat ou à la location 48 mois | Incitatif à la location 36 mois | Incitatif à la location 24 mois | Incitatif à la location 12 mois | Date d'admissibilité (année-mois-jour) |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2022 | XOS | SV | 16' - 120 kWh | 6 | Fourgon surélevé | VÉ | 120 | 100 000 $ | 75 000 $ | 50 000 $ | 25 000 $ | 2023-09-22 |
| 2023 | XOS | SV | 18' - 140 kWh | 6 | Fourgon surélevé | VÉ | 140 | 100 000 $ | 75 000 $ | 50 000 $ | 25 000 $ | 2023-09-22 |
| 2023 | XOS | SV | 18' - 280 kWh | 6 | Fourgon surélevé | VÉ | 280 | 100 000 $ | 75 000 $ | 50 000 $ | 25 000 $ | 2023-09-22 |
| 2023 | XOS | SV | 20' - 140 kWh | 6 | Fourgon surélevé | VÉ | 140 | 100 000 $ | 75 000 $ | 50 000 $ | 25 000 $ | 2023-09-22 |
| 2023 | XOS | SV | 20' - 280 kWh | 6 | Fourgon surélevé | VÉ | 280 | 100 000 $ | 75 000 $ | 50 000 $ | 25 000 $ | 2023-09-22 |
Avis Important
Cette liste sera mise à jour sur une base régulière; veuillez vous assurer que le véhicule que vous considéré vous procurer se trouve sur cette liste. Veuillez aussi consulter le site Web des constructeurs automobiles pour obtenir des renseignements plus détaillés en ce qui a trait aux véhicules figurant sur cette liste.
Tous les véhicules figurant sur la liste ont été jugés admissibles au programme iVMLZE, selon les renseignements pertinents fournis à Transports Canada par les constructeurs automobiles. L’admissibilité des véhicules, y compris la continuation de l'admissibilité, demeurent à la discrétion du ministre des Transports.
Tous les frais et coûts liés à l'achat ou à la location d'un véhicule admissible doivent être comparables aux mêmes frais et coûts des autres véhicules vendus par le même constructeur. Si Transports Canada estime qu'un constructeur automobile s'écarte potentiellement des approches de tarification standard en ce qui concerne ces frais / coûts, Transports Canada se réserve le droit de retirer un véhicule de la liste d'admissibilité.