| Lien à l’architecture d’alignement des programmes du ministère
|
Type de l’évaluation
|
Date prévue du début de l’évaluation
|
Date prévue de l’approbation de l’administrateur général
|
| 3.6 Sûreté aérienne; 3.7 Sûreté maritime; 3.8 Sûreté du transport terrestre et intermodal
|
Évaluation stratégique de la pertinence des programmes de la sûreté
|
Avril 2015
|
Mars 2016
|
| 3.4.1 Cadre réglementaire de la sécurité des véhicules automobiles
|
Évaluation du Centre d’essais pour véhicules automobiles de Transports Canada
|
Avril 2015
|
Mars 2016
|
| 2.2.1 Cadre réglementaire du programme Eau propre; 2.2.2 Programme de surveillance réglementaire pour l’assainissement de l’eau; 3.2.2 Surveillance de la sécurité maritime
|
Examen horizontal de la mise en œuvre du régime de prévention, de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures provenant des navires
|
Avril 2015
|
Janvier 2016
|
| 3.1.1 Cadre réglementaire de la sécurité aérienne
|
Évaluation de la subvention Programme de développement coopératif de la sécurité opérationnelle et de maintien de la navigabilité de l’Organisation de l’aviation civile internationale
|
Septembre 2015
|
Décembre 2015
|
| 3.2.2 Surveillance de la sécurité maritime
|
Évaluation de la surveillance des petits bâtiments de la sécurité maritime
|
Avril 2015
|
Mars 2016
|
| 1.1 Cadres qui appuient le marché des transports
|
Évaluation de la fonction de la politique maritime
|
Avril 2015
|
Mars 2016
|
| Tous
|
Évaluation de la mesure du rendement
|
Septembre 2015
|
Mars 2016
|
