2012-2013 Rapport ministériel sur le rendement

Table des matières

Message de la ministre 

Section I : Survol de l’organisation 

• Raison d’être
• Responsabilités
• Résultats stratégiques et architecture d’alignement des programmes
• Priorités organisationnelles
• Analyse des risques
• Sommaire du rendement
• Profil des dépenses
• Budget des dépenses par crédit voté
• Contribution à la Stratégie fédérale de développement durable (SFDD)

Section II – Analyse des programmes et des sous-programmes par résultat stratégique

• Résultat stratégique 1 : Un réseau de transport efficace

  • Programme 1.1 : Cadres qui appuient le marché des transports

    • Sous-programme 1.1.1 : Cadre qui appuie le marché du transport aérien
    • Sous-programme 1.1.2 : Cadre qui appuie le marché du transport maritime
    • Sous-programme 1.1.3 : Cadre qui appuie le marché du transport terrestre

  • Programme 1.2 : Portes d’entrée et corridors

    • Sous-programme 1.2.1 : Initiative de la porte et du corridor de l’Asie-Pacifique
    • Sous-programme 1.2.2 : Fonds pour les portes d’entrée et les passages frontaliers

  • Programme 1.3 : Infrastructures de transport

    • Sous-programme 1.3.1 : Infrastructure de transport aérien
    • Sous-programme 1.3.2 : Infrastructure de transport maritime
    • Sous-programme 1.3.3 : Infrastructure de transport terrestre
  • Programme 1.4 : Innovation dans le secteur des transports

• Résultat stratégique 2 : Un réseau de transport respectueux de l’environnement

  • Programme 2.1 : Air pur – Transport

    • Sous-programme 2.1.1 : Cadre réglementaire sur la qualité de l’air et surveillance
    • Sous-programme 2.1.2 : Air pur – Programmes

  • Programme 2.2 : Eau propre – Transport

    • Sous-programme 2.2.1 : Cadre réglementaire du programme Eau propre
    • Sous-programme 2.2.2 : Programme de surveillance réglementaire pour l’assainissement de l’eau

  • Programme 2.3 : Gérance de l’environnement – Transport

• Résultat stratégique 3 : Un réseau de transport sécuritaire

  • Programme 3.1 : Sécurité aérienne

    • Sous-programme 3.1.1 : Cadre réglementaire de la sécurité aérienne
    • Sous-programme 3.1.2 : Surveillance de la sécurité aérienne
    • Sous-programme 3.1.3 : Aide aux immobilisations aéroportuaires
    • Sous-programme 3.1.4 : Services des aéronefs

  • Programme 3.2 : Sécurité maritime

    • Sous-programme 3.2.1 : Cadre réglementaire de la sécurité maritime
    • Sous-programme 3.2.2 : Surveillance de la sécurité maritime
    • Sous-programme 3.2.3 : Protection des eaux navigables
    • Sous-programme 3.2.4 : Cession d’installations de formation maritime

  • Programme 3.3 : Sécurité ferroviaire

    • Sous-programme 3.3.1 : Cadre réglementaire de la sécurité ferroviaire
    • Sous-programme 3.3.2 : Surveillance de la sécurité ferroviaire
    • Sous-programme 3.3.3 : Sensibilisation à la sécurité ferroviaire

  • Programme 3.4 : Sécurité routière

    • Sous-programme 3.4.1 : Cadre réglementaire de la sécurité des véhicules automobiles
    • Sous-programme 3.4.2 : Surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
    • Sous-programme 3.4.3 : Sécurité des transporteurs routiers
    • Sous-programme 3.4.4 : Sensibilisation à la sécurité routière

  • Programme 3.5 : Transport des marchandises dangereuses

    • Sous-programme 3.5.1 : Cadre réglementaire pour le transport des marchandises dangereuses
    • Sous-programme 3.5.2 : Surveillance du transport des marchandises dangereuses
    • Sous-programme 3.5.3 : Intervention d’urgence - Transport des marchandises dangereuses

• Résultat stratégique 4 : Un réseau de transport sûr

  • Programme 4.1 : Sûreté aérienne

    • Sous-programme 4.1.1 : Cadre réglementaire de la sûreté aérienne
    • Sous-programme 4.1.2 : Surveillance de la sûreté aérienne
    • Sous-programme 4.1.3 : Programme d’aide aux services de police aux aéroports
    • Sous-programme 4.1.4 : Grand projet de l’État en matière de sûreté du fret aérien

  • Programme 4.2 : Sûreté maritime

    • Sous-programme 4.2.1 : Coordination et collaboration en matière de sûreté maritime
    • Sous-programme 4.2.2 : Surveillance et application de la loi en matière de sûreté maritime
    • Sous-programme 4.2.3 : Cadre de réglementation et de politique en matière de sûreté maritime

  • Programme 4.3 : Sûreté du transport terrestre et intermodal

  • Programme 5.1 : Services internes

Section III: Renseignements supplémentaires

• Faits saillants des états financiers

• Tableaux supplémentaires

• Rapport Dépenses fiscales et évaluations

Section IV: Autres sujets d’intérêt

• Coordonnées de l’organisation

Notes finales