Navigabilité opérationnelle
Annexe C
Élaboration et contenu du programme
Le contenu des programmes acceptés ou approuvés par TC en tant que formation de base doit satisfaire aux exigences de l'appendice C (parties 1, 2 , 3 ou 4, selon le cas) de la norme 566 du RAC. Les organismes de formation peuvent élaborer leurs propres programmes ou utiliser ceux élaborés par un organisme tiers, à condition que ceux-ci aient été reconnus par TC comme satisfaisant aux exigences de la norme 566.
Les programmes suivants élaborés par l'organisme tiers ont été reconnus comme satisfaisant aux exigences de l'appendice C de la norme 566 pour servir de contenu de formation :
| Programme | Stade d'approbation | Régi par : |
|---|---|---|
| Guides de l'instructeur du Conseil canadien de l'entretien des aéronefs (CCEA) : | ||
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(C08-1011EM1)
Examen nº 1 - janvier 2005 |
Appendice C (partie 2) de la norme 566 |
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(C09-1011E)
Examen nº 1 - janvier 2005 |
Appendice C (partie 3) de la norme 566 |
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(C01-3009EM1)
Examen nº 3 - janvier 2005 |
Appendice C (partie 4) de la norme 566 |
La reconnaissance des programmes indiqués est seulement applicable si elle est présentée par un organisme de formation agréé (OFA) par TC, ou par un organisme de formation dont les programmes ont été examinés par TC et jugés acceptables pour satisfaire aux exigences de l'appendice C de la norme 566.
La présentation ou la prestation des programmes indiqués selon les procédures d'un organisme tiers ou par tout autre moyen sont inacceptables et inadmissibles à la reconnaissance.
La reconnaissance par TC des programmes mentionnés ci-dessus se rapporte aux exigences en matière de contenu de programme pour la formation (structurée) de base seulement et ne concerne pas les processus de délivrance des licences de TEA ou d'approbation d'un OFA.