Avis de navigabilité

Transports Canada a émis des avis de navigabilité (AN) pour aider les personnes travaillant dans le secteur de l'aviation à se conformer à la réglementation et aux normes.

Les avis de navigabilité sont publiés en quatre séries, selon le type de renseignements présenté, ou la distribution requise :

  • Série A - Questions administratives (Papier blanc);
  • Série B - Questions influant directement sur la navigabilité (Papier rose);
  • Série C - Questions intéressant seulement les techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA) (Papier jaune);
  • Série D - Semblable à la série B, mais intéressant seulement un nombre restreint de propriétaires d'aéronefs, de TEA ou autres (Papier bleu).

Tous les documents émis après le 1er février 2007 sont maintenant publiés en tant que circulaires d’information.

Voir aussi l’historique d’annulation des documents.

Série A - Questions administratives

Numéro du
document
Date d'émission Sujet
A001 1997-08-27 Présentation des avis de navigabilité
A002 2004-05-28 Bureaux de la navigabilité
A010 1997-12-08 Modification au Règlement de l’aviation canadien - RAC 104 (Redevances)
A015 2004-04-19 Transmission des renseignements sur les défauts à l'organisme responsable de la définition de type

Série B - Questions influant directement sur la navigabilité

Numéro du
document
Date d'émission Sujet
B001 2000-02-15 Nominations de délégués à l'approbation de conception
B004 2000-09-12 Acceptation de modifications et de réparations de conception étrangère
B005 1997-09-22 Homologation de type d'aéronefs homologués selon les normes de la SFAR 41c ou de la FAR  part 23, avions de catégorie navette
B007 1993-06-21 Enseignes exit d'aéronef - radioactivité
B009 1993-06-21 Détecteurs de limaille dans les moteurs, les groupes auxiliaires de bord, les transmissions et les réducteurs des aéronefs
B012 1998-03-06 Masse maximale au décollage pour les petits avions affectés aux opérations spéciales aux fins agricoles d'épandage aérien de produits largables
B013 1993-06-21 Enlèvement de portes cabine d'aéronef pour parachutisme sportif
B014 2002-03-28 Radiobalises de repérage d'urgence et leurs piles
B017 2004-11-05 Le concept de l'aéronef propre
B020 2005-03-10 Exigences relatives au rapport annuel d'information sur la navigabilité aérienne (Annulé, 2020-12-14)
B021 1994-11-18 Utilisation de carburant jet A par temps froid
B025 1995-04-12 Approbation de navigabilité d'équipement radio
B033 1996-04-30 Exigences de maintenance pour l'obtention d'une autorisation pour l'exploitation d'affrètements prolongés et pour l'exploitation entre points à l'étranger
B034 1998-02-13 Certification de récipients sous pression entente bilatérale Canada-État-Unis
B037 1997-04-04 Installation de réchauffeurs automobiles dans les compartiments moteur d'aéronefs
B041 2005-03-31 Exigences relatives aux programmes de maintenance delon état de moteurs à pistons
B043 2000-01-28 Inspection de conformité associée aux projets de certification de type d'appareillages ou d'approbation de modification ou de réparation
B044 1998-05-08 C'est en cours de révision. Utilisation d'appareils radio à des fins aéronautiques
B045 1998-05-15 Compatibilité entre plusieurs modifications
B048 1998-12-11 Les dangers liés aux erreurs d'identification et de mélange des liquides d'aéronef
B051 2000-01-26 Liquide Hydraulique ESSO UNIVIS J13
B052 2000-05-15 Application de l'entente technique conclue entre l'Administration de l'aviation civile d'Israël (CAAI TCAC
B054 2000-06-14 Moteurs de conception étrangère admissibles pour utilisation sur des aéronefs de conception étrangère immatriculés au canada
B055 2000-07-04 Conformité avec les bulletins de service
B056 2000-07-14 Applicabilité des consignes de navigabilité étrangères au Canada
B057 2000-09-05 Modifications apportées au manuel de contrôle de la maintenance des petits exploitants
B061 2001-02-02 Privilèges relatifs à l'exécution de maintenance ou de travaux élémentaires en se fondant sur des directives provenant d'autres sources que le Règlement de l'aviation canadien
B062 2001-05-02 Révision des exigences en matière de maintenance des skis et des ensembles skis/roues installés sur des petits aéronefs
B065 2002-05-28 Politique et procédures concerrnant les aéronefs militaires étrangers mis en service dans l'espace aérien canadien
B066 2003-03-25 Matériaux de recouvrement et bandes adhésives de matelas isolants poly (éthylène téréphtalate) (PET) Métalisé
B067 2003-06-03 Inspection et maintenance des extincteurs portatifs et essais hydrostatiques des récipients sous pression utiliés à bord des aéronefs
B068 2003-06-10 Piper de la série PA28 – Revêtements d'ailerons, de volets et de stabilisateurs
B069 2003-07-18 Processus d'élaboration d'instructions de maintenance périodique
B071 2004-11-03 Processus d'enlèvement de la peinture et des produits d'étanchéité
B072 2005-11-21 Raccords d'oxygène incompatibles

Série C - Questions intéressant seulement les techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)

Numéro du
document
Date d'émission Sujet
C003 2004-12-03 Cours sur les aéronefs approuvés par Transports Canada pour les techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA
C004 2005-03-31 Avantages de certification après maintenance : Anciens aéronefs et aéronefs de catégorie SFAR 41C
C010 2001-10-10 Inspection des systèmes de comande
C011 2006-07-18 Renseignements généraux formation et délivrance des licences des techniciens d'entretien d'aéronefs
C012 1999-09-17 Programmes de formation en maintenance d'aéronefs destinés aux organismes de maintenance agréés

Série D - Semblable à la série B, mais intéressant seulement un nombre restreint de propriétaires d'aéronefs, de TEA ou autres

Numéro du
document
Date d'émission Sujet
D001 1996-06-28 DHC-2 Beaver - Système d'extinction d'incendie du compartiment moteur
D002 1997-01-17 Pilotage à un seul de l'avion Cessna, modèles 500, 550, S550, 552 et 560
D004 2002-05-28 Évaluation des enregistrements tirés d’enregistreurs de la parole dans les postes de pilotage
D005 2002-08-29 Raidisseurs de semelle de longeron d'aile droite de cessna 182S, 206H et T206H
D006 2003-09-23 Eurocopter as 350 : Enquête concernant les commandes de vol
D008 2006-11-14 Renseignements de sécurité relatifs au givrage au sol et en vol