Transports Canada a émis des avis de navigabilité (AN) pour aider les personnes travaillant dans le secteur de l'aviation à se conformer à la réglementation et aux normes.
Les avis de navigabilité sont publiés en quatre séries, selon le type de renseignements présenté, ou la distribution requise :
- Série A - Questions administratives (Papier blanc);
- Série B - Questions influant directement sur la navigabilité (Papier rose);
- Série C - Questions intéressant seulement les techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA) (Papier jaune);
- Série D - Semblable à la série B, mais intéressant seulement un nombre restreint de propriétaires d'aéronefs, de TEA ou autres (Papier bleu).
Tous les documents émis après le 1er février 2007 sont maintenant publiés en tant que circulaires d’information.
Voir aussi l’historique d’annulation des documents.
Série A - Questions administratives
Numéro du document |
Date d'émission | Sujet |
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A001 | 1997-08-27 | Présentation des avis de navigabilité |
A002 | 2004-05-28 | Bureaux de la navigabilité |
A010 | 1997-12-08 | Modification au Règlement de l’aviation canadien - RAC 104 (Redevances) |
A015 | 2004-04-19 | Transmission des renseignements sur les défauts à l'organisme responsable de la définition de type |
Série B - Questions influant directement sur la navigabilité
Numéro du document |
Date d'émission | Sujet |
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B001 | 2000-02-15 | Nominations de délégués à l'approbation de conception |
B004 | 2000-09-12 | Acceptation de modifications et de réparations de conception étrangère |
B005 | 1997-09-22 | Homologation de type d'aéronefs homologués selon les normes de la SFAR 41c ou de la FAR part 23, avions de catégorie navette |
B007 | 1993-06-21 | Enseignes exit d'aéronef - radioactivité |
B009 | 1993-06-21 | Détecteurs de limaille dans les moteurs, les groupes auxiliaires de bord, les transmissions et les réducteurs des aéronefs |
B012 | 1998-03-06 | Masse maximale au décollage pour les petits avions affectés aux opérations spéciales aux fins agricoles d'épandage aérien de produits largables |
B013 | 1993-06-21 | Enlèvement de portes cabine d'aéronef pour parachutisme sportif |
B014 | 2002-03-28 | Radiobalises de repérage d'urgence et leurs piles |
B017 | 2004-11-05 | Le concept de l'aéronef propre |
B020 | 2005-03-10 | Exigences relatives au rapport annuel d'information sur la navigabilité aérienne (Annulé, 2020-12-14) |
B021 | 1994-11-18 | Utilisation de carburant jet A par temps froid |
B025 | 1995-04-12 | Approbation de navigabilité d'équipement radio |
B033 | 1996-04-30 | Exigences de maintenance pour l'obtention d'une autorisation pour l'exploitation d'affrètements prolongés et pour l'exploitation entre points à l'étranger |
B034 | 1998-02-13 | Certification de récipients sous pression entente bilatérale Canada-État-Unis |
B037 | 1997-04-04 | Installation de réchauffeurs automobiles dans les compartiments moteur d'aéronefs |
B041 | 2005-03-31 | Exigences relatives aux programmes de maintenance delon état de moteurs à pistons |
B043 | 2000-01-28 | Inspection de conformité associée aux projets de certification de type d'appareillages ou d'approbation de modification ou de réparation |
B044 | 1998-05-08 | C'est en cours de révision. Utilisation d'appareils radio à des fins aéronautiques |
B045 | 1998-05-15 | Compatibilité entre plusieurs modifications |
B048 | 1998-12-11 | Les dangers liés aux erreurs d'identification et de mélange des liquides d'aéronef |
B051 | 2000-01-26 | Liquide Hydraulique ESSO UNIVIS J13 |
B052 | 2000-05-15 | Application de l'entente technique conclue entre l'Administration de l'aviation civile d'Israël (CAAI TCAC |
B054 | 2000-06-14 | Moteurs de conception étrangère admissibles pour utilisation sur des aéronefs de conception étrangère immatriculés au canada |
B055 | 2000-07-04 | Conformité avec les bulletins de service |
B056 | 2000-07-14 | Applicabilité des consignes de navigabilité étrangères au Canada |
B057 | 2000-09-05 | Modifications apportées au manuel de contrôle de la maintenance des petits exploitants |
B061 | 2001-02-02 | Privilèges relatifs à l'exécution de maintenance ou de travaux élémentaires en se fondant sur des directives provenant d'autres sources que le Règlement de l'aviation canadien |
B062 | 2001-05-02 | Révision des exigences en matière de maintenance des skis et des ensembles skis/roues installés sur des petits aéronefs |
B065 | 2002-05-28 | Politique et procédures concerrnant les aéronefs militaires étrangers mis en service dans l'espace aérien canadien |
B066 | 2003-03-25 | Matériaux de recouvrement et bandes adhésives de matelas isolants poly (éthylène téréphtalate) (PET) Métalisé |
B067 | 2003-06-03 | Inspection et maintenance des extincteurs portatifs et essais hydrostatiques des récipients sous pression utiliés à bord des aéronefs |
B068 | 2003-06-10 | Piper de la série PA28 – Revêtements d'ailerons, de volets et de stabilisateurs |
B069 | 2003-07-18 | Processus d'élaboration d'instructions de maintenance périodique |
B071 | 2004-11-03 | Processus d'enlèvement de la peinture et des produits d'étanchéité |
B072 | 2005-11-21 | Raccords d'oxygène incompatibles |
Série C - Questions intéressant seulement les techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
Numéro du document |
Date d'émission | Sujet |
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C003 | 2004-12-03 | Cours sur les aéronefs approuvés par Transports Canada pour les techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA |
C004 | 2005-03-31 | Avantages de certification après maintenance : Anciens aéronefs et aéronefs de catégorie SFAR 41C |
C010 | 2001-10-10 | Inspection des systèmes de comande |
C011 | 2006-07-18 | Renseignements généraux formation et délivrance des licences des techniciens d'entretien d'aéronefs |
C012 | 1999-09-17 | Programmes de formation en maintenance d'aéronefs destinés aux organismes de maintenance agréés |
Série D - Semblable à la série B, mais intéressant seulement un nombre restreint de propriétaires d'aéronefs, de TEA ou autres
Numéro du document |
Date d'émission | Sujet |
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D001 | 1996-06-28 | DHC-2 Beaver - Système d'extinction d'incendie du compartiment moteur |
D002 | 1997-01-17 | Pilotage à un seul de l'avion Cessna, modèles 500, 550, S550, 552 et 560 |
D004 | 2002-05-28 | Évaluation des enregistrements tirés d’enregistreurs de la parole dans les postes de pilotage |
D005 | 2002-08-29 | Raidisseurs de semelle de longeron d'aile droite de cessna 182S, 206H et T206H |
D006 | 2003-09-23 | Eurocopter as 350 : Enquête concernant les commandes de vol |
D008 | 2006-11-14 | Renseignements de sécurité relatifs au givrage au sol et en vol |