Avis de navigabilité, C003, édition 5

Avis de navigabilité - C003, édition 5 - 3 décembre 2004

Cours sur les aéronefs approuvés par Transports Canada pour les techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)

(Le présent Avis de navigabilité (AN) remplace l'AN nº C003, édition 4, en date du 28 juin 1996)

Transports Canada (TC) approuve seulement les cours des organismes de formation qui satisfont aux exigences de la norme 566, section II, portant sur le manuel de politiques approuvé et sur les programmes d'études pertinents.

En raison de la publication de la nouvelle norme de délivrance des licences et de formation des TEA, tous les organismes de formation agréés (OFA) de TC offrant une formation sur type ont dû être recertifiés conformément à la norme 566, section II, aux dates suivantes :

1. Formation sur type (internationale) 31 décembre 2002
2. Formation sur type (canadienne) 1^er avril 2004

à partir de ces dates, toutes les approbations de TC émises en vertu de l'ancien modèle de délivrance des licences (chapitre 566 du Manuel de navigabilité, octobre 1996) ont été annulées, et tous les numéros d'approbation de cours ont été archivés. Les OFA dont les programmes de formation ont été recertifiés conformément à la norme de formation actuelle ont reçu de nouveaux numéros d'approbation de cours.

Le numéro d'approbation de TC suit le format suivant :

Le numéro d'approbation de TC s'applique à un type de cours précis, aux dates où le cours est offert et à l'installation pour laquelle l'approbation a été émise. Lorsque la prestation d'un cours dans plusieurs installations est approuvée, le certificat de fin d'études indiquera l'endroit précis où le cours a été suivi.

Par exemple :

Cours	OFA approuvé pour donner le cours	Endroit/installation indiqué sur le certificat/diplôme	nº d'approbation indiqué sur le certificat/diplôme
A310(Cellule/Groupe motopropulseur)	ABC Training	Ottawa (Ontario)	2002-12-9999
A310(Cellule/Groupe motopropulseur)	ABC Training	Charlotte(Caroline du Nord)	2002-12-9999

Dans certains cas, TC approuvera la prestation d'un seul cours et le précisera dans l'approbation. Dans ces circonstances, on indiquera sur le certificat de fin d'études le numéro habituel de TC, et on ajoutera « -1 » à la fin du numéro.

Par exemple :

Cours	OFA approuvé pour donner le cours	Endroit/installation indiqué sur le certificat/diplôme	nº d'approbation indiqué sur le certificat/diplôme
Lycoming, série T53	DEF Inc.	Ottawa (Ontario)	2003-01-999-1

Pour obtenir la liste des cours archivés et des cours sur les aéronefs actuellement approuvés par TC, consulter le site Web de TC (Formation et délivrance des licences de TEA) à l'adresse suivante : https://tc.canada.ca/fr/aviation/navigabilite-aeronefs/maintenance-construction-aeronefs