Avis de navigabilité - nº C004 édition 7, Appendice A

Appendice A - Licences de TEA portant les qualifications M1 et M2 : aéronefs

Les qualifications M1 et M2 dépendent de la base de certification de type et du système de propulsion de l'aéronef. La portée des avantages de certification après maintenance accordés, qui inclut tous les travaux spécialisés et non spécialisés, est définie, de façon générale, de la façon suivante :

M1

• s'applique aux aéronefs construits en vertu des sous-parties 522, 523, 523-VLA, 527, 549 du RAC et des normes équivalentes, à l'exception des aéronefs à turboréacteurs.
• s'applique aussi aux planeurs et aux petits aéronefs munis de moteurs à pistons ou de turbopropulseurs.

M2

• s'applique à tous les aéronefs (à l'exclusion des ballons) non visés par la qualification M1, qui inclut (sans y être limité) les aéronefs construits en vertu des sous-parties 525, 529 du RAC et des normes équivalentes.
• s'applique aussi à tous les aéronefs à turboréacteurs.

Le tableau suivant permet, de façon générale, d'évaluer un appareil ou les normes équivalentes. Ce tableau n'est cependant pas exhaustif et a été principalement élaboré afin d'indiquer la base de certification d'anciens aéronefs qui peut s'avérer difficile à trouver.