Programme d’autoformation 2022-2023 destiné à la mise à jour des connaissances des équipages de conduite

GEN – Généralités

1. Que signifie l’instruction « Autorisé pour option » du contrôle de la circulation aérienne donnée à un aéronef à l’arrivée?

Renvoi: AIM de TC, RAC 4.4.3

AGA – Aérodromes

NAV CANADA publie les Cartes des aéroports canadiens (CAC)

Le seuil de la piste 18 est déplacé de 800 pieds (schéma ci-dessus).

2. Vous est-il permis d’atterrir sur le seuil décalé de la piste 18?

Renvoi: AGA 3.5, 5.4.1

3. Quelle est la distance d’atterrissage utilisable sur la piste 18?

Renvoi: Cartes des aéroports canadiens (CAC) – Légende

4. Combien de manches à air figurent sur cette carte d’aérodrome?

Renvoi: Cartes des aéroports canadiens (CAC) – Légende

COM – Communications

5. Quelle est la procédure recommandée pour l’utilisation du téléphone en cas de panne des communications radio?

Renvoi: AIM de TC, COM 1.7

6. La fréquence à utiliser pour les communications air-air entre les pilotes à l’intérieur de l’espace aérien intérieur du Sud est MHz. La fréquence MHz est attribuée aux activités de vol à voile comprenant les ballons, les planeurs, les planeurs légers, les avions ultralégers et les ailes libres.

Renvoi: AIP Partie 1, GÉNÉRALITÉS, 3.4.3.2 Services vocaux

MET – Météorologie

7. Quelles sont les heures d’ouverture de votre centre d’information de vol (FIC) et à quel numéro de téléphone pouvez-vous le joindre?

Renvoi: AIM de TC – MET 1.3.1

8. Sur une GFA, quelles conditions météorologiques sont définies par le terme «règles de vol à vue marginales»?

Renvoi: AIM de TC, MET 4.9

9. Vous regardez une GFA et remarquez qu’elle décrit du brouillard dans une région précise comme étant PTCHY. Qu’est-ce que cela signifie? Comment cela décrit-il précisément le brouillard?

Renvoi: AIM de TC, MET4.11

10. Indiquez quatre(4) différences qui existent entre des observations effectuées par un observateur humain et des observations diffusées par l’AWOS.

Renvoi: AIM de TC, MET 8.5.4, tableau 8.3

11. Vous regardez une GFA et vous tombez sur un terme que vous ne connaissez pas. Quelles ressources pouvez-vous utiliser pour trouver le sens exact?

Renvoi: AIM de TC, MET15.0 Abréviations, Guide des services météorologiques à l’aviation de NAV CANADA, CFS

12. Dans le METAR ci-dessous, que signifie 250V310?

METAR CYOW 271800Z 29013G20KT 250V310 15SM BKN060 22/11 A2990 RMK SC6 SLP128 DENSITY ALT 1400FT=

Renvoi: Guide des services météorologiques à l’aviation

13. Dans le TAF ci-dessous, à quelle heure est-il prévu que les averses de pluie légères cesseront?

Renvoi: Guide des services météorologiques à l’aviation

14. À l’aide du TAF ci-dessous, indiquez quelles sont les conditions météorologiques prévues au cours du vol local de 2 heures si le départ est à 1700Z.

• a) La couche de nuages la plus basse prévue sera à 2 000 AGL
• b) Le vent passera de 100° à 270°
• c) À l’arrivée, le plafond sera de 5 000 AGL
• d) a et b

TAF CYVR 061140Z

0612/0718 22010KT P6SM FEW020 SCT050 SCT200 TEMPO 0612/0618 SCT020 BKN050 BKN200 BECMG 0613/0615 10008KT FM061800 27008KT P6SM SCT040 BKN140 FM070900 30008KT P6SM SCT025 BKN050 BKN080 RMK NXT FCST BY 061500Z=

Renvoi: Guide des services météorologiques à l’aviation

À l’aide de la GFA ci-dessous, répondez aux deux questions qui suivent.

15. Sur la GFA ci-dessus, que signifie le 15 entouré d’un cadre?

Renvoi: Guide des services météorologiques à l’aviation

16. Sur la GFA ci-dessus, que signifie cette boîte?

Renvoi: Manuels et autres documents sur les conditions météorologiques (MANAB) – 4e édition, déc.2021

Élément fourni

17. Interprétez l’information ci-dessous tirée de la GFA ci-dessus.

Renvoi: Guide des services météorologiques à l’aviation, Manuels et autres documents sur les conditions météorologiques (MANAB) – 4e édition, déc. 2021 et Manuel de météorologie du commandement aérien (TP9352), Chapitre 9 Givrage d’aéronefs

RAC – Règles de l’air et services de la circulation aérienne

18. Il est interdit à toute personne d’agir en qualité de membre d’équipage d’un aéronef si elle a consommé une boisson alcoolisée dans les précédentes.

Renvoi: RAC 602.03a)

19. Il est interdit aux membres de l’équipage de conduite (pilotes et mécaniciens de bord) et aux contrôleurs de la circulation aérienne de consommer du cannabis pendant au moins jours avant leur prise de service. Transports Canada définit la « consommation de cannabis » comme la consommation de tout produit de cannabis par tout et à toutes fins (notamment )

Renvoi: Légalisation du cannabis

20. En plus d’un appareil radio pouvant communiquer bilatéralement, quel autre appareil est nécessaire pour pénétrer en conditions VFR dans l’espace aérien de classe C?

Renvoi: AIM de TC, RAC 2.8.3

21. Avant de pénétrer dans l’espace aérien de classe C, les vols VFR doivent de l’ATC, et avant de pénétrer dans l’espace aérien de classe D, les vols VFR doivent .

Renvoi: AIM de TC, RAC 2.8.3 et 2.8.4

22. Un aéronef peut être autorisé à pénétrer dans l’espace aérien réglementé de classe F uniquement si

Renvoi: AIM de TC, RAC 2.8.6

23. Il est interdit de piloter un aéronef à moins de pieds AGL et à moins de NM des limites d’une zone d’incendie de forêt ou dans l’espace aérien décrit dans un NOTAM.

Renvoi: AIM de TC, RAC 2.9.2

24. Quelle fréquence radio faut-il utiliser à un aérodrome non contrôlé auquel une fréquence obligatoire (MF) ou une fréquence de trafic d’aérodrome (ATF) n’a pas été attribuée?

Renvoi: AIM de TC, RAC 4.5.5

25. Quelle est la procédure de départ standard du circuit à un aérodrome non contrôlé?

Renvoi: AIM de TC, RAC 4.5.2

26. Le commandant de bord d’un aéronef dont la trajectoire converge avec celle d’un aéronef qui est à peu près à la même altitude et qui se trouve à sa doit céder le passage à cet autre aéronef, sauf dans les cas suivants :

• a) le commandant de bord d’un aérodyne entraîné par moteur doit céder le passage aux dirigeables, aux planeurs et aux ballons;
• b) le commandant de bord d’un dirigeable doit céder le passage aux planeurs et aux ballons;
• c) le commandant de bord d’un planeur doit céder le passage aux ballons;
• d) le commandant de bord d’un aéronef entraîné par moteur doit céder le passage aux aéronefs qui visiblement transportent une charge à l’élingue ou remorquent un planeur ou d’autres objets.

Renvoi: AIM de TC, RAC 1.8

SAR – Recherche et sauvetage

27. Le fait de surélever une ELT portative de 2,44 m (8 pi) par rapport au sol peut en augmenter la portée de pour cent.

Renvoi: AIM de TC, SAR 3.6

MAP – Cartes et publications aéronautiques

28. Expliquez les numéros (1) à (10) de la présentation d’un NOTAM montrée ci-dessus.

Renvoi: AIM de TC, MAP 3.2

LRA – Délivrance des licences, immatriculation et navigabilité

29. Un pilote qui souhaite renouveler un certificat médical de catégorie 4 doit remplir le formulaire no 26-0297, Déclaration médicale pour les licences et les permis nécessitant une norme médicale de catégorie 4, au moins jours avant la date d’expiration de son certificat médical. Cela donnera aux responsables de la délivrance des licences de Transports Canada suffisamment de temps pour délivrer un nouveau certificat médical de catégorie 4 avant l’expiration du certificat médical d’origine. Il est recommandé aux pilotes qui soumettent une demande de certificat médical de catégorie 4 de le faire par . Les déclarations médicales devraient être envoyées au pour éviter les délais inutiles.

Renvoi: AIM de TC, LRA 1.9.3

30. En plus de toute défectuosité de pièces ou d’équipement de l’aéronef qui devient apparente durant des opérations aériennes, les pilotes doivent également inscrire dans le carnet de route de l’aéronef les détails sur toute qu’a subi l’aéronef.

Renvoi: RAC 605, Annexe I, AIM de TC, LRA 5.6.1

AIR – Discipline aéronautique

31. Les avions légers de fabrication américaine sont conçus de façon à résister, à l’atterrissage, à des vents de travers de 90˚ dont la vitesse ne dépasse pas de leur vitesse de décrochage.

Renvoi: AIM de TC, AIR 2.2, ATTERRISSAGES PAR VENT DE TRAVERS

32. Le MOGAS est (plus, moins) sujet au givrage du carburateur.

Renvoi: AIM de TC, AIR 2.3

33. En présence de pluie sur le pare-brise, le sommet d’une colline ou d’une montagne se trouvant en avant peut sembler être (plus élevé, moins élevé) qu’il ne l’est en réalité.

Renvoi: AIM de TC, AIR 2.5

34. Les effets néfastes du givre, de la glace ou de la neige sur les performances et les caractéristiques de vol des aéronefs, sont généralement ressentis en termes de diminution de la poussée, de diminution de la portance, d’augmentation de la traînée, , de changements de l’assiette, de modification des caractéristiques de décrochage et de pilotabilité

Renvoi: AIM de TC, AIR 2.12.2 b)(i) Contamination de l’aéronef au sol – Givre, glace ou neige

35. Les pilotes en service qui ont donné du sang devraient attendre heures avant de voler.

Renvoi: AIM de TC, AIR 3.12

36. Qu’est-ce que cela signifie lorsque l’ATC vous dit de décoller ou de circuler «à votre discrétion»?

Renvoi: Guide de phraséologie VFR de NAV CANADA

37. La , la et la de l’approche et de l’atterrissage seront directement liées au fait que l’aéronef avant ou peu après l’établissement de l’aéronef sur le parcours d’approche finale.

SAN, numéro 1/2020, Approches stables selon les règles de vol à vue (VFR) https://tc.canada.ca/fr/aviation/publications/securite-aerienne-nouvelles/numero-1-2020/approches-stables-regles-vol-vue-vfr

38. En passant à 400 pieds AGL en descente lors de l’approche finale pour l’atterrissage, le pilote remarque que la vitesse est de 5 nœuds trop lente et qu’elle diminue lentement alors que le taux de descente est constant à environ 600 pi/min, que le seuil de piste est stable dans le pare-brise et que l’avion est centré sur l’axe de la piste. Pour stabiliser l’avion avant de descendre sous 200 pi AGL, le pilote devrait:

• a. abaisser le nez pour corriger la vitesse puis régler le compensateur
• b. augmenter la puissance pour corriger la descente puis régler le compensateur
• c. augmenter la puissance tout en abaissant le nez pour corriger la vitesse et le taux de descente, puis régler le compensateur
• d. augmenter la puissance tout en abaissant le nez pour corriger la vitesse tout en maintenant le taux de descente stable, puis régler le compensateur

Renvoi: Guide de test en vol – Licence de pilote privé et Manuel de pilotage

39. Un pilote aura la sensation que son avion se cabre pendant le décollage et la montée initiale de nuit en raison de la combinaison de l’accélération, de la force g et des références visuelles extérieures limitées. Pour compenser cette sensation, le pilote peut instinctivement abaisser le nez de l’avion. Les pilotes devraient afin de maintenir une bonne connaissance de la situation et prévenir les assiettes anormales.

Renvoi: AIM de TC, AIR 3.7 Désorientation.

ATP – Aéronefs télépilotés

40. À quel endroit puis-je trouver les dispositions réglementaires et les renseignements généraux relatifs aux aéronefs télépilotés?

Renvoi: RAC partie IX, AIM de TC, RPA

Organiseur électronique de poste de pilotage/cartes/VTA/VNC/CFA

41. Quelle est la fréquence des zones d’utilisation de fréquences communes indiquée à la CIRCULAIRE D’INFORMATION AÉRONAUTIQUE 14/22 pour Montréal-Nord et Montréal-Sud?

Renvoi: CIA 14/22 https://www.navcanada.ca/fr/aicfre202214.pdf

Supplément de vol – Canada (CFS)

42. Au cours d’un vol tôt le matin, à 1300Z, de quelle façon un pilote devrait-il s’approcher du circuit pour effectuer un atterrissage avec arrêt complet?

Renvoi: CFS, et AIM de TC, RAC 4.5.2

Questions propres aux avions

43. Nommez au moins trois facteurs qui ont une incidence sur la vitesse de décrochage d’un avion

Renvoi: utiliser les références relatives à l’avion, le FTM, le TP 975

44. Calculer la distance totale nécessaire pour franchir un obstacle de 50 pieds au moyen des renseignements suivants:

Masse: 2 300 lb
Température: 20 degrés Celsius
Altitude-pression: 2 000 pieds

Renvoi: Figure 5-4, Tableau de la distance de décollage ci-dessus

45. Quelle est la configuration des volets au décollage?

Renvoi: Figure 5-4 Tableau de la distance de décollage ci-dessus – Conditions

46. Question: Quel est l’effet d’un vent de face de 5 nœuds?

Renvoi: Figure 5-4 Tableau de la distance de décollage ci-dessus – Notes

47. Quelles sont vos vitesses de décollage et de montée à 50 pieds?

Renvoi: Figure 5-4, Tableau de la distance de décollage ci-dessus

48. On peut s’attendre à la pire performance de décollage (et de montée) possible lorsque les quatre conditions suivantes sont réunies.

Température de l’air Altitude de l’aéroport Pression atmosphérique Humidité relative

Renvoi: Manuel de pilotage (TP 1102) Performance au décollage

49. Que signifie l’arc blanc sur un anémomètre?

Renvoi: Manuel d’utilisation d’aéronef (POH)

50. Quel est le pourcentage d’augmentation de la vitesse de décrochage dans un virage à 40 degrés et un virage à 60 degrés, en palier?

Renvoi: TP1102 Manuel de pilotage, Exercice neuf – Virages, figure 2-16

51. En cas de remise des gaz ou d’atterrissage interrompu, reportez-vous au manuel d’utilisation de votre aéronef. S’il n’y a pas de procédure recommandée dans le manuel, décrivez votre procédure de remise des gaz.

Renvoi: Manuel de pilotage (TP 1102) Approche et atterrissage

52. Vous venez tout juste d’effectuer le virage pour passer de l’étape de base à l’étape finale du circuit et vous vous préparez à atterrir. Quels éléments doivent être réunis en vue d’exécuter une approche stabilisée en conditions VFR?

Renvoi: Approche stabilisée – Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) No2015-04

53. Vous vous trouvez dans la situation présentée à la question précédente et sous 500 pieds AGL. Si un des éléments est absent, que devriez-vous envisager de faire?

Renvoi: Approche stabilisée – Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) No2015-04

Questions propres aux hélicoptères

54. (Veuillez noter que l’énoncé suivant s’applique aux hélicoptères qui ne sont pas munis d’un type de système de stabilisation.) L’avis de sécurité SN-18 de la Robinson Helicopter Company Safety indique que, par rapport aux avions, les hélicoptères ont une stabilité et des taux de roulis et de tangage . La perte des repères visuels extérieurs, ne serait-ce que pendant un , peut causer la désorientation spatiale du pilote, de mauvaises sollicitations des commandes et un écrasement non contrôlé.

Renvoi: https://robinsonheli.com/robinson-safety-notices/

55. Les rapports d’enquête A18Q0016, A19O0026 et A11Q0168 du BST décrivent une condition nocturne, où il y a peu ou pas de repères visuels et pouvant entraîner diverses illusions et causer une désorientation spatiale. Comment appelle-t-on cette condition nocturne?

Renvoi: https://www.tsb.gc.ca/fra/rapports-reports/aviation/index.html

56. Veuillez regarder la vidéo Turbulences de sillage d’hélicoptère : un phénomène dangereux :

https://www.youtube.com/watch?v=56_HRDUpslc&t=7s

Des études démontrent que les turbulences de sillage d’un hélicoptère sont d’une intensité supérieure à celles d’un avion de poids équivalent et peuvent avoir des conséquences fatales pour les aéronefs plus légers. Les effets de la turbulence de sillage d’un hélicoptère peuvent se faire sentir sur des distances et de étendues. Lorsque vous évoluez à proximité d’aéronefs légers,

Renvoi: https://www.youtube.com/watch?v=56_HRDUpslc&t=7s

Questions propres aux planeurs

57. Pourquoi est-il essentiel qu’un planeur remorqué amorce un virage à droite immédiatement après le largage?

Renvoi: Rapport d’enquête sur la sécurité du transport aérien A19W0099

58. Vous effectuez un vol-voyage et, soudainement, l’ascendance sur laquelle vous comptiez disparaît, vous ne pouvez vous rendre à un terrain d’aviation convenable et devez effectuer un atterrissage forcé. Quels sont les facteurs à prendre en considération pour choisir l’endroit où vous allez atterrir?

Renvoi: SOAR - new ed (sac.ca)

59. Dans le scénario présenté à la question précédente, vous voyez quatre zones qui semblent convenir à l’atterrissage. Laquelle choisirez-vous?

• a. Un champ de maïs
• b. Un pâturage
• c. Un champ en chaume – un champ récemment moissonné
• d. Un marais

Renvoi: SOAR - new ed (sac.ca) Appendix B Field Landing Notes p.129 et 130

60. Vous roulez au décollage derrière l’avion-remorqueur et vous venez tout juste de quitter le sol. Soudainement, la verrière s’ouvre et vous distrait et vous essayez de la refermer. Quel danger avez-vous potentiellement créé pour le pilote de l’avion-remorqueur?

Renvoi: SOAR - new ed (sac.ca) p.71 et 72

Questions propres aux ballons

61. Si du givre apparaît sur le corps de valve d’une citerne à propane, quel pourrait en être la cause?

Renvoi: (Utilisez les références relatives aux ballons)

62. Afin de lancer un ballon de 84 pieds dans une zone bâtie, le diamètre du site de lancement doit être d’au moins

Renvoi: RAC 602.13

63. Nommez trois distractions qui entravent le déroulement normal et perturbent les procédures habituelles d’un vol.

Renvoi: La dangereuse puissance des lignes électriques – Conseils pour éviter les collisions et les situations risquées (SAN 3/2021)

64. Les lignes électriques sont l’un des dangers du vol en suivi de terrain ou à proximité d’arbres. Quelle est la chose la plus sécuritaire à faire si une collision avec une ligne électrique est imminente?

Renvoi: La dangereuse puissance des lignes électriques – Conseils pour éviter les collisions et les situations risquées (SAN 3/2021)

65. Quels instruments et équipement sont nécessaires pour piloter un ballon en vol VFR de jour?

Renvoi: RAC 605.19 Ballons – Vol VFR de jour

Questions propres aux ultralégers

66. Le vol à basse altitude est une activité à haut risque, car les dangers, tels que les , ne sont pas tous physiquement marqués ou peuvent ne pas être vus à temps pour éviter une collision. Plusieurs d’entre eux surviennent au-dessus de , par et à très basse altitude.

Renvoi: SAN 3/2021; Rapport final du BST A20W0072 – Collision avec une ligne de transport d’électricité

Questions propres aux autogires

Source: Manuel d’utilisation de l’autogire Calidus

67. Un pilote aux commandes d’un autogire de cette marque et de ce modèle, qui vole à 75 pieds environ au dessus du sol avec un vent de face de 30 nœuds, devrait voler à une vitesse d’au moins pour permettre un atterrissage en toute sécurité en cas de panne du moteur.

Renvoi: FAA-H-8083-21 (Rotorcraft Flying Handbook – for Gyroplane Use Only)

Divers manuels d’utilisation d’autogires

68. Le battement des pales de rotor est causé par:

• a. La dissymétrie de portance
• b. Le décrochage de la pale reculante
• c. L’écoulement d’air transversal
• d. Des vitesses de circulation élevées

Renvoi: FAA-H-8083-21 (Rotorcraft Flying Handbook – for Gyroplane Use Only)

69. Si des battements de pales de rotor se produisent au cours d’opérations au sol, le pilote doit immédiatement prendre les mesures suivantes:

Renvoi: FAA-H-8083-21 (Rotorcraft Flying Handbook – for Gyroplane Use Only)

70. Quels sont les effets d’une manœuvre à g négatifs sur le régime du rotor d’un autogire?

• a. Augmente rapidement
• b. Inchangé
• c. Diminue rapidement

Renvoi: FAA-H-8083-21 (Rotorcraft Flying Handbook – for Gyroplane Use Only)

71. La zone du disque du rotor est la zone qui produit la plus grande partie de la force d’autorotation, tandis que la zone produit la plus grande partie de la composante verticale de la portance.

Renvoi: FAA-H-8083-21 (Rotorcraft Flying Handbook – for Gyroplane Use Only)

Questions propres aux ultralégers à commande par transfert de poids:

72. Parfois, les pilotes d’ultralégers à commande par transfert de poids se retrouvent involontairement dans un virage à forte inclinaison en descente, de type spirale. Cela peut se produire au cours d’une descente d’urgence, mais plus souvent lorsque le pilote aperçoit quelque chose au sol et souhaite l’examiner de plus près. Le pilote amorce un virage qui s’accentue jusqu’à 45 à 60 degrés d’inclinaison ou plus. La technique de redressement appropriée est , , et .

Renvoi: Weight-Shift Control Aircraft Flying Handbook (FAA-H-8083-5) Addendum

73. Le passage dos d’un ultraléger à commande par transfert de poids entraînera très probablement une défaillance de la structure de l’appareil et causera de graves blessures ou la mort des occupants. Quelles sont les trois choses que peut faire un pilote pour éviter un passage dos :

Renvoi: Weight-Shift Control Aircraft Flying Handbook (FAA-H-8083-5) – Chapter 6

Questions propres aux parachutes motorisés

74. Veuillez regarder la vidéo Turbulences de sillage d’hélicoptère : un phénomène dangereux à l’adresse suivante :

https://www.youtube.com/watch?v=56_HRDUpslc&t=7s

Des études démontrent que les turbulences de sillage d’un hélicoptère sont d’une intensité supérieure à celles d’un avion de poids équivalent. Les effets de la turbulence de sillage d’un hélicoptère peuvent se faire sentir sur et s’étendre sur une surface. Lorsque vous voyez un hélicoptère voler à une altitude similaire, afin d’éviter la turbulence de sillage qui peut durer minutes.

Renvoi: vidéo à l’adresse https://www.youtube.com/watch?v=56_HRDUpslc&t=7s

75. Les événements météorologiques tels que les tourbillons de poussière peuvent présenter un risque important pour les opérations de parapente et de parachute motorisé. Les tourbillons de poussière sont , qui se forment habituellement au cours lorsqu’un occasionne aussi un réchauffement de l’air à la surface du sol. Les tourbillons de poussière sont des signes visibles

Renvoi: Rapport d’enquête sur la sécurité du transport aérien A20W0035 du BST

The Powered Paragliding Bible par Jeff Goin – Page 74

76. Quelles sont les conséquences potentielles de la surcharge des ailes d’un paramoteur :

• a. Réaction dynamique aux événements de vol
• b. Augmentation du taux de descente
• c. Augmentation de la vitesse de décrochage
• d. Défaillance matérielle

Renvoi: Paragliding: The Beginner’s Guide par Bastienne Wentzel, Ed Ewing Powered Paragliding Bible par Jeff Goin

77. À quel endroit pouvez-vous trouver les renseignements sur le calendrier d’entretien de votre aile de parapente?

• a. Facebook
• b. Canal YouTube de Tucker Gott
• c. Vos copains parapentistes
• d. Manuel de l’aile

Renvoi: Manuel de l’aile – chapitre sur les inspections

78. Lorsqu’un aéronef est utilisé à une altitude-pression de cabine supérieure à pieds ASL sans dépasser pieds ASL, chaque membre d’équipage doit porter un masque à oxygène et utiliser de l’oxygène d’appoint au cours de toute partie du vol effectuée à ces altitudes qui dure plus de 30 minutes.

• a. 10 000 à 13 000
• b. 8 000 à 11 000
• c. 15 000 à 18 000

Renvoi: RAC 605.32

Attestation

Nom:
No de licence:
Date:

J’atteste avoir rempli ce questionnaire pour satisfaire aux exigences de la formation périodique, laquelle doit être suivie tous les 24 mois, conformément à l’alinéa 401.05(2)a) du RAC.

Je conserverai ce questionnaire et je le présenterai sur demande.

Signature: