2.1 Exploitant aérien

Objectif de formation :

Le stagiaire sera capable de décrire les rôles et les responsabilités de l'exploitant aérien, tels qu'ils sont définis dans les lois et règlements, dans le but d'assurer la sécurité aérienne.

Portée :

Exigences opérationnelles
Manuel d’exploitation/Manuel des agents de bord

2.1A  Exigences opérationnelles

2.1A.1  Décrire la politique d'exploitation de l'exploitant aérien en matière de sécurité et expliquer la nécessité de maintenir l'emphase sur l'aspect sécurité.

2.1A.2  Expliquer le rapport entre la réglementation aérienne et les politiques et procédures de l'exploitant aérien.

2.1A.3  Décrire l'obligation pour l'exploitant aérien d'assurer une exploitation conforme aux procédures approuvées et de s'assurer que tout sous-traitant respecte également ces procédures.

2.1A.4  Préciser pourquoi la compagnie doit avoir un organigramme qui définisse clairement les rapports hiérarchiques. Préciser également les liens organisationnels entre les pilotes (Opérations aériennes) et les agents de bord.

2.1A.5  Décrire l'obligation pour l'exploitant aérien de dispenser une formation appropriée afin de s'assurer que les membres d'équipage ont la compétence nécessaire pour appliquer efficacement les consignes de sécurité et les procédures d'urgence lors de tout vol transportant des passagers.

2.1A.6  Définir les politiques et les procédures de l'exploitant aérien traitant des comptes rendus à remplir lors d'accidents/accidents.(Rapport des accidents et incidents.) Y inclure les renseignements relatifs aux enquêtes et au suivi éventuel.

2.1A.7  Décrire la responsabilité qu’a l’exploitant aérien de s’assurer que lorsque le vol est exploite par plus d’un agent de bord, l’un d’eux sera désigne agent de bord responsable.

2.1A.8  Décrire la responsabilité de l’exploitant aérien en ce qui a trait au maintien d’un effectif minimum de membres d’équipage.

2.1A.9  Préciser les circonstances dans lesquelles l’exploitant aérien peut déléguer les fonctions de membre d’équipage à d’autres personnes qui ne font pas normalement partie de l’équipage. (L’autorisation nécessaire est donnée par une Spécification d’exploitation.)

2.1B  Manuel d’exploitation/Manuel des agents de bord

2.1B.1  Définir le manuel d'exploitation et le manuel des agents de bord. Décrire la responsabilité de l'exploitant aérien en ce qui a trait à l'élaboration et à la tenue à jour d'un manuel d'exploitation et d’un manuel des agents de bord pour assurer que les membres d'équipage connaissent bien les parties du manuel traitant de leurs fonctions.

2.1B.2  Expliquer que le manuel des agents de bord fait partie du manuel d'exploitation et qu'elle est une publication prescrite par la loi. Décrire le contenu de ce manuel et rappeler que chaque agent de bord doit avoir à sa disposition un exemplaire à jour pour consultation éventuelle pendant le vol.

2.1B.3  Décrire les moyens utilisés par l’exploitant aérien pour assurer la mise à jour du manuel des agents de bord, y compris les révisions et les modifications, et rappeler l’obligation, pour chaque agent de bord, de maintenir constamment à jour son manuel.