par Uwe Goehl, inspecteur de la sécurité de l’aviation civile, Normes générales de vol (AARTA), Transports Canada
Pour de nombreuses personnes au Canada, un spectacle aérien est un moment fort de l’été. Étant donné tout ce que nous avons vécu au cours des dernières années, la tenue d’un tel événement est aussi un signe que la vie revient à la normale! Un spectacle aérien mettant en vedette les Snowbirds des Forces canadiennes ou une prestation d’acrobatie aérienne bien exécutée par un pilote civil chevronné en mettent plein la vue, le nez et les oreilles aux amateurs d’aviation, et leur procurent des moments magiques le temps d’un week-end. Alors, à l’approche de l’été, j’aimerais vous poser la question suivante : votre club prévoit-il avoir un rassemblement d’aéronefs ou votre groupe compte-t-il effectuer un spectacle aérien cette année?
Votre réponse initiale pourrait être « non », puisque vous ne prévoyez pas accueillir les Snowbirds ni effectuer des acrobaties aériennes. Cependant, vous serez peut-être surpris d’apprendre que les activités suivantes peuvent être considérées comme un spectacle aérien :
- une démonstration en vol par un groupe de pilotes de parapentes entrainés par moteur qui font un « décollage à pied » (avions ultralégers) lors d’un rassemblement en plein air;
- un défilé aérien non acrobatique dans le cadre d’une cérémonie commémorative pour un ancien combattant de la région;
- une manifestation aéronautique qui fait la promotion des STIM (de la science, de la technologie, de l’ingénierie et des mathématiques) pour inspirer les jeunes et leur montrer des possibilités de carrières stimulantes;
- un bombardier à eau faisant la démonstration d’un largage pour un groupe d’employés d’une entreprise.
Les spectacles aériens au Canada, ou les « manifestations aéronautiques spéciales », ont diverses tailles et formes et sont aussi variés que le secteur de l’aviation et les personnes qui assistent à ces événements. La section I de la sous-partie 3 de la partie VI du Règlement de l’aviation canadien (RAC) ainsi que le chapitre 1 de la section 1 de la Norme 623 formulent des orientations sur ce qu’il faut faire pour que Transports Canada étudie et approuve votre spectacle aérien. Pour les événements de petite envergure, un premier coup d’œil à la Norme 623 peut être décourageant. Cependant, il faut se rappeler que les dispositions réglementaires ont été rédigées pour tous les types de spectacles aériens, depuis un simple passage en vol (ou défilé aérien) d’un aéronef jusqu’à un événement d’une fin de semaine qui regroupe de nombreux aéronefs auquel assistent des milliers de personnes.
Les règlements canadiens sur les spectacles aériens ne se veulent pas excessivement contraignants. Les pilotes connaissent et acceptent les risques que comportent les activités de vol, mais ce n’est souvent pas le cas de la foule. La sous-partie 3 de la partie VI du RAC et la Norme 623 ont été établis dans le but de protéger le public en veillant à ce que les spectacles aériens se déroulent de façon que la sécurité des personnes et des biens au sol ne soit pas compromise. Il s’agit du principe de base des règles relatives aux spectacles aériens et il est présenté à l’article 623.05 de la Norme.
Dans cette vidéo que l’on trouve sur YouTube (en anglais seulement), on peut voir un aéronef de type paramoteur ayant pour mission de larguer des bonbons au-dessus d’une foule d’enfants et de leurs parents lors d’un festival communautaire annuel. Cette vidéo montre pourquoi des règles sont nécessaires. Heureusement, personne n’a perdu la vie lors de cet accident, mais il n’est pas difficile d’imaginer un résultat bien pire, et la vidéo est suffisamment explicite pour illustrer ce qui peut arriver lorsque les risques ne sont pas correctement gérés.
L’article 603.01 du RAC indique que vous ne pouvez pas organiser une manifestation aéronautique spéciale autre qu’un rassemblement d’aéronefs, à moins d’avoir obtenu un certificat d’opérations aériennes spécialisées (COAS) et de vous conformer aux conditions de ce certificat. Les spectacles aériens sont un type de manifestation aéronautique spéciale. La définition de « rassemblement d’aéronefs » se trouve à l’article 623.00 de la Norme, mais si vous organisez un vol de compétition entre aéronefs (c.-à-d., une compétition d’atterrissage de précision ou de largage de sacs de farine) ou une démonstration (c.-à-d., un défilé aérien), votre événement pourrait être considéré comme un spectacle aérien et nécessiter un COAS.
L’obtention d’un COAS pour votre spectacle aérien exige un certain degré d’organisation et de préparation, mais la procédure d’approbation n’est pas particulièrement coûteuse. Par exemple, pour organiser une manifestation aéronautique spéciale réunissant 10 000 spectateurs ou moins, les frais sont de 50 $. Pour amorcer le processus, vous devez vous familiariser avec la Sous-partie 603 du RAC et la Norme 623. Prenez soin de faire parvenir votre demande au bureau régional de l’emplacement où se tiendra votre spectacle aérien au moins soixante (60) jours avant la date proposée du spectacle aérien. L’été est une période particulièrement occupée pour les inspecteurs de Transports Canada. Si vous ne respectez pas la période de 60 jours prescrite, il est possible que les inspecteurs n’aient pas assez de temps pour examiner votre demande et délivrer votre certificat.
Vous n’êtes toujours pas certain que votre événement aérien exige un COAS? Comme pour la plupart des choses qui concernent l’aviation, si vous avez des doutes, demandez aux spécialistes! Communiquez avec votre centre de services régionaux de Transports Canada pour l’informer de vos plans. En faisant preuve de transparence, en étant certain du type d’événement que vous organisez et en respectant toutes les exigences, vous contribuerez non seulement à rendre votre événement plus sécuritaire et à protéger le public, mais aussi à éviter des mesures d’application du règlement importunes ou des problèmes avec votre compagnie d’assurance si l’impensable devait se produire.