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Opérations de base

Si vous répondez aux 5 conditions suivantes, vous effectuez des opérations de base :

• Vous pilotez votre drone dans un espace aérien non contrôlé
• Vous pilotez votre drone sur une distance horizontale de plus de 30 m (100 pi) des passants
• Vous ne pilotez jamais votre drone au-dessus des passants
• Vous pilotez votre drone à plus de 3 miles nautiques d'un aéroport certifié ou d'un aérodrome militaire
• Vous pilotez votre drone à plus d'un mille nautique d'un héliport certifié

Si vous répondez à aucune des 5 conditions ci-dessus, vous effectuez des opérations avancées.

Par exemple, vous pilotez votre drone sur une distance horizontale de plus de 30 mètres (100 pieds) des passants, mais dans un espace aérien contrôlé. Cette opération est avancée, parce que vous effectuez un vol dans un espace aérien contrôlé, même si vous êtes sur une distance horizontale de plus de 30 m (100 pi) des passants.

Pour les « opérations de base », vous devez suivre les règles suivantes :

• Immatriculer votre drone au près de Transports Canada avant de l’utiliser pour la première fois
• Marquer votre drone en affichant son numéro d’immatriculation
• Réussir l’examen « opérations de base »
• Être en mesure de produire sur demande le certificat de pilote – opérations de base et une preuve d’immatriculation lors de l’utilisation du drone

Opérations avancées

Si vous répondez à 1 des conditions suivantes, vous effectuez des opérations avancées :

• Vous souhaitez piloter votre drone dans l’espace arien contrôlé
• Vous souhaitez piloter votre drone au-dessus des passants
• Vous souhaitez piloter votre drone sur une distance horizontale de moins de 30 m (100 pi) des passants
• Vous voulez voler à moins de 3 miles nautiques d'un aéroport certifié ou d'un aérodrome militaire
• Vous voulez voler à moins d'un mille nautique d'un héliport certifié

Pour les opérations avancées, voici certaines des règles à respecter :

• Immatriculer votre drone auprès de Transports Canada avant de l’utiliser pour la première fois
• Marquer votre drone en affichant son numéro d’immatriculation
• Avoir un drone avec l’assurance de la sécurité appropriée pour votre opération
• Réussir l’examen « opérations avancées »
• Réussir une révision en vol avec un évaluateur de vol
• Être en mesure de produire sur demande votre certificat de pilote – opérations avancées et une preuve d’immatriculation quand vous pilotez votre drone
• Obtenir l’autorisation de l’organisation du contrôle de la circulation aérienne (NAV CANADA ou le ministère de la Défense nationale) afin de voler dans un espace aérien contrôlé (demander une autorisation de vol SATP de NAV CANADA)
• Piloter votre drone en respectant les limites opérationnelles

Vous ne pouvez utiliser que des drones respectant les exigences de sécurité des opérations avancées que vous souhaitez mener. Consultez les conseils pour choisir le bon drone avant d’en piloter un.

Si vous détenez un certificat de pilote – opérations avancées, il n’est pas nécessaire d’obtenir un certificat de pilote – opérations de base afin de mener des opérations de base.

Microdrones (moins de 250 g)

Les microdrones sont des drones pesant moins de 250 g. Le poids de la télécommande n’est pas pris en compte dans le calcul du poids du drone, mais le poids de tout ce qui est attaché ou transporté, comme les caméras optionnelles ou les cages de sécurité, seront considérées comme faisant partie du poids du drone.

Les pilotes de microdrone n’ont pas besoin d’immatriculer leur drone ni d’obtenir un certificat de pilote de drone pour le faire voler. Les pilotes de microdrone ne sont pas soumis aux mêmes exigences que les autres drones. Toutefois, vous ne devez pas utiliser votre drone de manière imprudente ou négligente, de façon à mettre en danger ou de risquer de mettre en danger la sécurité aérienne ou la sécurité de quiconque.

Bien qu’il n’y ait pas d’éléments prescriptifs dans la réglementation, on attend du pilote d’un microdrone qu’il fasse preuve de bon jugement, qu’il détermine les dangers potentiels et qu’il prenne toutes les mesures nécessaires pour éviter les risques associés au pilotage de son drone.

À titre de bonne pratique, vous devriez toujours :

• maintenir le drone en visibilité directe;
• ne pas faire voler votre drone à une altitude de plus de 400 pi;
• garder une distance latérale sécuritaire entre votre drone et les passants;
• rester loin des aérodromes, aéroports, héliports et hydroaéroports;
• éviter de voler près des infrastructures essentielles (services publics, tours de communication, ponts, etc.);
• rester toujours à l’écart des aéronefs;
• effectuer une inspection de votre drone avant le vol;
• garder le drone suffisamment près pour maintenir la connexion avec la télécommande;
• éviter les manifestations aéronautiques spéciales ou les événements annoncés.

Suivez ces lignes directrices pour éviter de piloter de manière négligente ou imprudente et faire l’objet d’amendes. Profitez d’un vol en toute sécurité et minimisez les risques d’incidents. N’oubliez pas : si vous pensez que votre vol est risqué, ne le faites pas.

Les drones sont considérés comme des aéronefs en vertu de la Loi sur l’aéronautique et du Règlement de l’aviation canadien et il est donc interdit d’entrer dans les zones suivantes sans les autorisations appropriées :

• Espace aérien de classe F à statut spécial réglementé
• Au-dessus d'une région sinistrée ou de la région située à moins de 5 NM d'une région sinistrée, ou dans tout espace aérien pour lequel un NOTAM visant des restrictions relatives à l’utilisation des aéronefs lors des feux de forêt a été émis
• Zones pour lesquelles un avis en vertu de l’article 5.1 de la Loi sur l’aéronautique qui restreint l’utilisation de l’espace aérien pour tous les aéronefs a été émis

Drones pesant plus de 25 kg

Si votre drone pèse plus de 25 kg ou si vous souhaitez effectuer une opération spécifique non prévue par les règles, vous devrez obtenir une autorisation spéciale de Transports Canada avant de faire voler votre drone.