Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
Recherche
Dans quels cas cette inspection est-elle nécessaire?
1
Comment présenter une demande?
1
Frais
1
Comment effectuer le paiement?
1
Bureau national de la chaîne d’approvisionnement
1
Chef du Bureau national de la chaîne d’approvisionnement
1
Bureau national de la chaîne d’approvisionnement
1
Les perturbations des chaînes d’approvisionnement ont-elles des répercussions sur votre organisation?
1
Sujets
Aviation
5425
Services généraux
2105
Transport maritime
1799
Sécurité maritime
1381
Permis et immatriculation des bâtiments
80
Sûreté maritime
71
Navigation dans l'Arctique
37
Inspection et certification des bâtiments
36
Marchandises et interface navire-port
19
Programmes de conformité volontaire pour bateaux commerciaux et récréatifs
6
Inspection des navires commerciaux étrangers
5
(-) Demander une inspection de suivi pour les bâtiments étrangers afin d’annuler une ordonnance de détention ou de signaler la rectification
Pollution marine et intervention environnementale
29
Ports, havres et mouillage
24
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
21
Sécurité maritime au Canada
17
Conception
14
Certification des gens de mer
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Navigation et conditions maritimes
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
3
Formation et certification maritime
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
574
Marchandises dangereuses
541
Transport ferroviaire
501
Programmes
233
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Campagnes
108
Marine
88
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Série de webinaires sur la Journée de la sécurité des drones
7
(-) Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
Bureau national de la chaîne d’approvisionnement
4
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Norme de formation en maintenance des petits et des gros aéronefs
1
Programme de formation dans le domaine maritime
1
Date
2024
1
2021
3
Catégorie
Maritime
3
Type de contenu
Page
5
Publication
4
Type
Type