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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 70 des éléments.
Recherche
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2020
1
Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona dans les provinces de l’Atlantique
1
Sécurité routière au Canada 2020
1
Plan d’action du Canada pour un transport routier propre
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2021
1
Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2022
1
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Sujets
Aviation
5426
Services généraux
2111
Transport maritime
1810
Sécurité maritime
1383
Permis et immatriculation des bâtiments
80
Sûreté maritime
71
Navigation dans l'Arctique
37
Inspection et certification des bâtiments
36
Pollution marine et intervention environnementale
29
Ports, havres et mouillage
24
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
22
Sécurité maritime au Canada
17
Conception
14
Certification des gens de mer
11
Formation et certification maritime
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
(-) Se préparer à utiliser son embarcation
Établir un plan de navigation
1
Navigation et conditions maritimes
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
578
Marchandises dangereuses
542
Transport ferroviaire
501
Programmes
234
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
110
Marine
88
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
66
(-) Publications
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
4
2023
3
2022
4
2021
4
2020
19
2019
10
2018
1
2017
4
2016
2
2015
1
2014
1
2013
11
Catégorie
Routier
55
Maritime
10
Corporate
4
Type de contenu
Publication
57
Page
12
Service
1
Type
Type