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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 1843 des éléments.
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Débat et orientation de la politique sur le transport maritime dans l’Arctique
1
Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques (LPPEA)
1
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
1
Règlement sur la prévention de la pollution des eaux arctiques par les navires (RPPEAN)
1
Agents chargés de la prévention de la pollution
1
Classes polaires
1
Émissions atmosphériques
1
Liste de contrôle des bâtiments naviguant dans les eaux arctiques canadiennes
1
Salissure marine et systèmes antisalissure pour les coques
1
Conseil de l’Arctique
1
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
1364
Permis et immatriculation des bâtiments
79
Sûreté maritime
71
Navigation dans l'Arctique
37
Inspection et certification des bâtiments
33
Pollution marine et intervention environnementale
29
Ports, havres et mouillage
23
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
18
Conception
14
Sécurité maritime au Canada
13
Certification des gens de mer
9
Formation et certification maritime
9
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
5
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation et conditions maritimes
4
Acheter un bateau
3
La présence maritime internationale du Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
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Services généraux
179
(-) Marine
Initiatives
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Programmes
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Campagnes
36
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
24
Centre d’innovation
19
Examens législatifs
10
Aviation
3
Publications
3
Date
2024
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2020
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108
2018
107
2017
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2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
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2010
408
Catégorie
(-) Maritime
Corporate
7
Surface
4
Aviation
1
Type de contenu
Page
1296
Publication
515
Service
31
Sujet
1
Type
Type