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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 190 des éléments.
Recherche
Préparation et intervention du Canada en cas de rejets de substances nocives et potentiellement dangereuses par des navires : document de discussion
1
Sommaire de recherché - modèles de gouvernance et d’exploitation
1
Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
1
Résumé des commentaires des intervenants – St. John’s (Terre-Neuve)
1
Faites la connaissance d’un pilote de Transports Canada : Travailler avec la Garde côtière canadienne pour protéger les collectivités côtières et les voies navigables
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse)
1
Sommaires de recherche
1
Sensibilisation accrue aux activités maritimes : document de discussion
1
Document d’information sur le système portuaire canadien
1
Sommaire de recherche - considérations économiques
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Rapports prioritaires
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Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
15
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
8
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : l’aviation générale
1
Parlons-en : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
1
Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
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Date
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2023
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2022
2
2021
2
2020
14
2019
13
2018
36
2017
6
2015
1
Catégorie
Maritime
105
Ferroviaire
27
Corporate
26
Routier
15
Type de contenu
Page
184
Publication
6
Type
Type