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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 442 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
Services en ligne de l'Aviation générale
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES PARAGRAPHES 705.27(3) et 705.27(5) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
329
Publications
47
Sécurité des drones
9
Navigabilité des aéronefs
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Services aériens commerciaux
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Aviation civile
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
35
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
9
Campagnes
3
Marchandises dangereuses
1
Programmes
1
Date
2024
110
2023
136
2022
64
(-) 2021
2020
383
2019
488
2018
286
2017
88
2016
71
2015
221
(-) 2014
2013
131
2012
155
2011
203
2010
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(-) 2009
(-) 2008
2007
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2006
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2005
39
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76
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Ferroviaire
22
Corporate
2
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
411
Publication
25
Sujet
5
Service
1
Type
Type