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Sécurité aérienne
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Renseignements généraux sur le RAC - APPENDICE B - Termes non définis utilisés couramment
1
Renseignements généraux sur le RAC - APPENDICE C
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires : projets financés récemment
1
Programme de sûreté du fret aérien
1
Manuel de navigabilité Chapitre 529 Appendice C - Certification pour le vol en conditions de givrage - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 529 Sous-chapitre F - Équipement généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 529 Sous-chapitre A - Généralités, Sous-chapitre B - Vol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
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Publications
102
Centre reference
100
Services aériens commerciaux
46
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Navigabilité des aéronefs
18
Sécurité des drones
15
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
(-) Services généraux
Lois et règlements
85
Transparence
5
Consultations
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Initiatives
10
Campagnes
3
(-) Programmes
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Marchandises dangereuses
1
Date
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2023
19
2022
25
(-) 2021
2020
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2019
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2018
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2017
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2016
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2015
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2013
2
(-) 2012
2011
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2010
43
Catégorie
(-) Aviation
Corporate
38
Maritime
34
Routier
19
Ferroviaire
14
TMD
6
Surface
3
Type de contenu
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95
Type
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