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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
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Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
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Sujets
Aviation
255
Centre reference
127
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
86
(-) Circulaires d'information
(-) Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
Avis de difficultés en service
1
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
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Sécurité des drones
10
Services aériens commerciaux
9
Navigabilité des aéronefs
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
38
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Initiatives
9
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
Campagnes
3
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
1
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Programmes
1
Date
2024
13
2023
21
2022
21
(-) 2021
2020
82
2019
180
2018
124
2017
1
2012
1
Catégorie
(-) Aviation
Type de contenu
Page
29
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Type