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Transports Canada
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Affichage de 81 à 85 sur 85 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) Nº 903-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº CI 700-061
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-005
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-034
1
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9
Sujets
Aviation
183
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
39
Circulaires d'information
20
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
8
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
47
Sécurité des drones
9
Navigabilité des aéronefs
6
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Services aériens commerciaux
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Aviation civile
1
(-) Sûreté aérienne
Services généraux
35
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Initiatives
9
Campagnes
3
Programmes
1
Date
2024
36
2023
38
2022
24
(-) 2021
2020
198
2019
310
2018
183
2017
18
2016
21
2015
86
(-) 2014
2013
87
2012
31
2011
81
2010
87
2009
191
2008
59
2007
179
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Type de contenu
Page
84
Service
1
Type
Type