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Transports Canada
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Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
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Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant la promotion de la sécurité aérienne
1
Catégorie maintenance par le propriétaire
1
Liste d'aéronefs conçus aux É-U approuvés
1
Fonds d’aide pour les aéroports
1
Procédures de mise en oeuvre - États-Unis – 25 juillet 2021
1
Protocoles d'entente - Le ministère de la défense nationale et les forces armées Canadiennes
1
Sujets
Aviation
343
Centre reference
126
Publications
48
Services aériens commerciaux
20
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
7
Rapports évaluation opérationnelle
4
Publications et documents d'orientation
2
(-) Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) - Information
Spécifications exploitation
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
1
Sécurité des drones
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
5
Certification des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
250
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Campagnes
3
>Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
(-) Programmes
Date
2024
11
2023
33
2022
13
(-) 2021
2020
48
2019
18
2017
5
(-) 2015
2012
3
2011
2
2010
15
Catégorie
(-) Aviation
Routier
7
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
9
Type
Type