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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant la promotion de la sécurité aérienne
1
Catégorie maintenance par le propriétaire
1
Liste d'aéronefs conçus aux É-U approuvés
1
Procédures de mise en oeuvre - États-Unis – 25 juillet 2021
1
Protocoles d'entente - Le ministère de la défense nationale et les forces armées Canadiennes
1
Sujets
Aviation
343
Centre reference
126
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
56
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
30
Circulaires d'information
21
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
(-) Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
48
Services aériens commerciaux
20
Sécurité des drones
10
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
5
Certification des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
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Services généraux
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Initiatives
9
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
5
Campagnes
3
Avis de difficultés en service
1
Programmes
1
Date
2024
9
2023
28
2022
4
(-) 2021
2020
49
2019
13
2017
4
(-) 2015
2012
2
2011
1
2010
6
Catégorie
(-) Aviation
Type de contenu
Page
8
Type
Type