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Transports Canada
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À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Points chauds
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Gestion du bruit des aéronefs
1
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
1
Prévision de l'ambiance sonore (NEF)
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Assurer la sécurité des pistes
1
Diffusion de données sur la résistance d’une chaussée
1
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Sujets
Aviation
497
Centre reference
242
Publications
76
Accidents d'aviation et enquêtes
37
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Navigabilité des aéronefs
15
Sécurité des drones
14
Services aériens commerciaux
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
4
Sûreté aérienne
3
(-) Services généraux
Lois et règlements
66
Transparence
6
Consultations
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Initiatives
10
Campagnes
3
Programmes
3
Date
(-) 2024
2023
16
2022
15
(-) 2021
2020
33
2019
66
(-) 2018
2017
43
2016
8
2015
214
2013
2
2012
22
2011
2
2010
35
Catégorie
(-) Aviation
Corporate
69
Maritime
38
Routier
15
Ferroviaire
10
TMD
6
Surface
1
Type de contenu
Page
93
Service
1
Type
Type