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Transports Canada
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À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transports Canada, aviation civile rapport d’évaluation opérationnelle
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
L’avenir des transports au Canada : Développement d’un plan à long terme pour les transports
1
Normes de service pour l’Aviation civile
…
Annexe
I, Article 2 – Remplacement d'un document d'aviation canadien mutilé, perdu ou détruit
Annexe
II, Article
1
– Réservation d'une marque d'immatriculation
Annexe
II, …
82.088
Sécurité aérienne
1
Proposition de modernisation des frais pour les approbations de produits aéronautiques
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
214
Publications
72
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
16
Sécurité des drones
10
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
1
Transport de passagers
1
Navigabilité des aéronefs
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
34
Transparence
6
Consultations
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Initiatives
9
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Routier
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Maritime
34
Ferroviaire
12
TMD
5
Surface
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