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Circulaire d'information (CI) N° 301-001
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Aviation
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Circulaires d'information
49
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
17
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
3
Avis de navigabilité
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
46
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
19
Services aériens commerciaux
13
Immatriculation et location des aéronefs
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
4
Carnet de documents d’aviation
1
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
4
Sûreté aérienne
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services généraux
87
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
36
Initiatives
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Programmes
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2005
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2004
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2003
38
2002
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Catégorie
Ferroviaire
142
(-) Aviation
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