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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 266 des éléments.
Recherche
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
1
Licences de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES SOUS-ALINÉAS 705.106(1)(b)(i) ET (ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION AU SOUS-ALINÉA 705.106(1)b)(iii), AUX ALINÉAS 705.106(1)c) ET d), AUX PARAGRAPHES 705.106(4) ET 705.113(1) ET À L’ALINÉA 705.113(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET AUX PARAGRAPHES 725.106(1), 725.106(2), 725.106(3), 725.106(4) E...
1
Lettre de politique de l’Aviation commerciale et d’affaires (LPACA) Nº 173
1
Circulaire d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires (CIACA) N° 0260
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
71
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
17
Sécurité des drones
15
Services aériens commerciaux
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
64
Transparence
5
Consultations
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Initiatives
10
Campagnes
7
(-) Programmes
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Date
(-) 2024
2023
148
2022
80
(-) 2021
2020
386
2019
520
2018
293
2017
114
2016
77
2015
342
2014
65
2013
132
2012
175
2011
203
2010
1756
2009
191
2008
59
2007
179
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Corporate
42
Maritime
34
Routier
19
Ferroviaire
14
TMD
6
Surface
3
Type de contenu
Page
250
Sujet
8
Publication
7
Service
1
Type
Type