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Transports Canada
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Recherche
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Sécurité aérienne — Nouvelles
1
Manuel d’information aéronautique de Transports Canada (AIM de TC) - TP 14371
1
Procédures de désinsectisation à bord des aéronefs
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
69
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Navigabilité des aéronefs
15
Sécurité des drones
14
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Santé et sécurité au travail
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Services généraux
69
Lois et règlements
63
(-) Liste des règlements
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
61
Transparence
5
Consultations
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Initiatives
10
Campagnes
3
Programmes
3
Date
(-) 2024
2023
46
2022
22
(-) 2021
2020
54
2019
125
2018
50
2017
69
2016
48
2015
251
2014
21
2013
44
2012
129
2011
113
2010
1603
Catégorie
(-) Aviation
Routier
4
Corporate
1
Type de contenu
Page
96
Publication
6
Type
Type