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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 41 des éléments.
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À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Sécurité aérienne
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 566 Appendice A - Tableau des exigences - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre G - Interface de l’équipage de conduite et autres informations - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre D - Conception et construction - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Aviation
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Publications
26
Sécurité des drones
10
Navigabilité des aéronefs
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
(-) Services aériens commerciaux
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
31
Transparence
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Circulaires d'information
22
Initiatives
9
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
8
Campagnes
3
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Programmes
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Date
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36
2023
22
2022
16
(-) 2021
2020
42
2019
84
2018
10
2017
53
2016
13
2015
229
2013
6
2012
57
2011
35
2010
532
Catégorie
(-) Aviation
Maritime
19
Corporate
13
Routier
9
Ferroviaire
8
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
41
Type
Type