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Transports Canada
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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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TC ouvert
1
Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Système de gestion de la sécurité (SGS) 2019-2020 Résumé des activités de surveillance
1
Sommaire national des Inspection de surveillance 2019-2020
1
Résumé de l’évaluation - Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile - juillet 2019
1
Sujets
Aviation
122
Centre reference
40
Publications
26
Sécurité des drones
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Services aériens commerciaux
5
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
36
Lois et règlements
31
(-) Transparence
Gestion et rapports ministériels
2
TC ouvert
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Initiatives
9
Accords et arrangements internationaux
4
Campagnes
3
Certification des aéronefs
1
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Programmes
1
Date
2022
2
(-) 2021
2019
7
2018
1
2017
19
2011
1
Catégorie
Ferroviaire
69
Maritime
30
Corporate
7
(-) Aviation
Routier
1
Surface
1
TMD
1
Type de contenu
Page
6
Type
Type