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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 39 des éléments.
Recherche
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Sécurité aérienne
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 566 Appendice A - Tableau des exigences - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre G - Interface de l’équipage de conduite et autres informations - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre D - Conception et construction - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre F - Équipements - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre A - Généralités, Sous-chapitre B - Vol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
120
Publications
26
Sécurité des drones
9
Navigabilité des aéronefs
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Services aériens commerciaux
5
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
31
Transparence
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Circulaires d'information
20
Initiatives
9
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
8
Campagnes
3
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
(-) Programmes
Date
2024
37
2023
19
2022
24
(-) 2021
2020
16
2019
70
2018
9
2017
50
2016
8
2015
217
2013
2
2012
40
2011
5
2010
36
Catégorie
(-) Aviation
Maritime
20
Routier
15
Corporate
14
Ferroviaire
10
TMD
5
Surface
3
Type de contenu
Page
39
Type
Type