Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 2351 à 2353 sur 2353 des éléments.
Recherche
Exemption de l’application des paragraphes 723.39(1) et 724.34(1) des normes de service aérien commercial prises en vertu des paragraphes 703.39(1) et 704.34(1) du règlement de l’aviation canadien
1
Lettre de politique (LP) N° 551-001 Édition 1
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité — aéronef léger de catégorie sport ou du certificat spécial de navigabilité — expérimental — aéronef léger de catégorie sport aux fins de l’utilisation dans l’espace aérien canadien d’un aéron...
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
228
Page
229
Page
230
Page
231
Page
232
Page
233
Page
234
Page
235
Page courante
236
Sujets
Aviation
5278
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
1298
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
261
Circulaires d'information
219
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
131
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
69
Avis de navigabilité
60
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
44
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
28
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
21
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
14
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Publications
1600
Services aériens commerciaux
666
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
167
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
59
Certification des aéronefs
28
Maintien de la navigabilité
13
Maintenance et construction des aéronefs
12
Navigabilité des aéronefs de loisir
7
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
48
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
41
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
17
Aviation civile
14
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Sûreté aérienne
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
522
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
55
Programmes
29
Initiatives
23
Campagnes
21
(-) Marchandises dangereuses
Transport maritime
1
Date
2024
44
2023
62
2022
27
2021
45
2020
226
2019
317
2018
172
2017
21
2016
21
2015
87
2014
40
2013
87
2012
34
2011
83
2010
93
2009
192
2008
59
2007
179
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
TMD
496
Ferroviaire
2
Routier
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
2334
Service
16
Sujet
2
Publication
1
Type
Type