Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
Recherche
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité — aéronef léger de catégorie sport ou du certificat spécial de navigabilité — expérimental — aéronef léger de catégorie sport aux fins de l’utilisation dans l’espace aérien canadien d’un aéron...
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité - Expérimental aux fins de l'utilisation en espace aérien canadien d'un aéronef de construction amateur immatriculé aux états-Unis
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
Catégorie maintenance par le propriétaire
1
Listes des kits d'aéronefs de construction amateur
1
Rapports sur les incidents mettant en cause des marchandises dangereuses
1
CANUTEC / Intervention concernant le transport des marchandises dangereuses
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Sujets
Aviation
5277
Centre reference
2224
Publications
1599
Services aériens commerciaux
666
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
167
Navigabilité des aéronefs
126
Accords et arrangements internationaux
59
Certification des aéronefs
28
Maintien de la navigabilité
13
Maintenance et construction des aéronefs
12
(-) Navigabilité des aéronefs de loisir
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
48
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
41
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
17
Aviation civile
14
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Sûreté aérienne
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
521
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
55
Programmes
29
Initiatives
23
Campagnes
21
Les biens–fonds de Pickering
7
Prix de la sécurité aérienne de Transports Canada
5
(-) Marchandises dangereuses
Présenter une proposition de projet commémoratif
1
Transport maritime
1
Date
2023
2
2021
1
2020
2
2017
1
2012
1
2011
1
2010
1
2009
1
Catégorie
TMD
493
(-) Aviation
Ferroviaire
2
Routier
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
10
Type
Type