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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 146 des éléments.
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Approbation de plan électronique
1
Autorisation accordée à certains prestataires de cours de délivrer des cartes de conducteur d'embarcation de plaisance aux personnes qui ont suivi un de leurs cours de sécurité nautique avant le 1er avril 1999
1
Option additionnelle pour les titulaires de brevet de capacité de capitaine de pêche, deuxième classe délivré entre le 21 mars 1980 et le 30 juin 2007 afin d’obtenir le brevet de capacité de capitaine de bâtiment de pêche, première classe, délivré en v...
1
Délivrance des brevets de service de capitaine et d’officier de bâtiments de pêche – période de validité des cours de formation en fonctions d’urgence en mer
… – POLICY – ) Issuance of certificates of service as master
and
officer of fishing vessels – Period of validity of marine …
0.619
PPS1 – Pratiques relatives au quart (moteurs diésel lents)
1
Version PDF
1
Visas de bâtiment à voile – report de la date d’entrée en vigueur
1
Certification d'un navire ravitailleur au large comme bâtiment à passagers
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Sujets
Transport maritime
143
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Marine
1
Programmes
1
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(-) 2011
2010
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Catégorie
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160
(-) Maritime
Ferroviaire
123
Routier
40
TMD
32
Corporate
4
Type de contenu
Page
234
(-) Publication
Sujet
3
Type
Type
Interim Order
2
Norme
2
Rapport
1