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Chapitre 11 - Sachez où vous êtes
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Procédures d’approbation de type des engins de sauvetages et des systèmes, de l’équipement et des produits de sécurité contre l’incendie – TP 14612 F
1
Systèmes d’intervention environnementale : La gestion du Régime de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures en milieu marin du Canada - TP 14471 F
1
11.0 Références recommandées - Règlements - Publications
1
Code de sécurité des pontées - TP 2072 F
1
TP 14619 - Évaluation simplifiée de la stabilité à l’état intact et de la flottabilité des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance : Guide d’évaluation
1
Manuel de qualité de la Sécurité maritime (2001)
1
Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l’exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada - TP14202F (2013)
1
Document d’orientation sur l’application du Barème de droits du Bureau d’inspection des navires à vapeur
1
Lignes directrices relatives à la navigation sous le Pont de la Confédération (2009) - TP 13681 F
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