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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 125 des éléments.
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Préambule
1
Programme de conformité des petits bâtiments - Écoles de navigation de plaisance
1
Cours de base sur simulateur de salle des machines - Tp10935
1
Cours de formation en cuisine maritime (2007) - TP 11130 F
1
Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
Normes de la sécurité des navires régissant l'exploitation des navires à passagers et la stabilité à l'état d'avarie (Navires Ressortissant à la Convention) - TP 10405 F
1
Acceptation des combinaisons d’immersion conformes à SOLAS jusqu’a ce que le projet de réglement sur la construction et l’équipment des bâtiments soit terminé
1
Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
PPS2 – Pratiques de gestion des navires (moteurs diésel lents)
1
Protocole d'entente entre Pêches et Océans Canada et Transports Canada en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs à des fins alimentaires, sociales et rituelles et des pêcheurs récréatifs
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Sujets
Transport maritime
122
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Marine
1
Programmes
1
Date
2024
14
2023
11
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(-) 2021
2020
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2019
10
2018
19
(-) 2017
(-) 2016
(-) 2015
2014
26
2013
20
2012
24
2011
46
2010
214
Catégorie
Ferroviaire
150
(-) Maritime
Aviation
102
Routier
47
TMD
36
Corporate
2
Type de contenu
Page
232
(-) Publication
Sujet
4
Type
Type
Interim Order
2
Norme
2
Rapport
1