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Transports Canada
Recherche
Affichage de 31 à 40 sur 1266 des éléments.
Recherche
Routes de navigation dans l’Arctique canadien
1
Système de zones et de dates (SZD)
1
Fichier PDF
1
Débat et orientation de la politique sur le transport maritime dans l’Arctique
1
Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques (LPPEA)
1
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
1
Règlement sur la prévention de la pollution des eaux arctiques par les navires (RPPEAN)
1
Agents chargés de la prévention de la pollution
1
Classes polaires
1
Émissions atmosphériques
1
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
888
Sûreté maritime
71
Permis et immatriculation des bâtiments
54
Navigation dans l'Arctique
37
Ports, havres et mouillage
23
Pollution marine et intervention environnementale
19
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
16
Conception
14
Sécurité maritime au Canada
13
Certification des gens de mer
8
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Inspection et certification des bâtiments
5
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation et conditions maritimes
4
Acheter un bateau
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Services généraux
177
Marine
82
(-) Initiatives
Plan de protection des océans
51
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
10
Programmes
47
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
19
Campagnes
19
Centre d’innovation
19
Examens législatifs
10
Aviation
2
Publications
1
Date
2024
40
2023
36
2022
37
2021
23
2020
100
2019
94
2018
77
2017
46
2016
59
2015
21
2014
35
2013
183
2012
35
2011
24
2010
194
Catégorie
(-) Maritime
Aviation
24
Corporate
12
Routier
5
Ferroviaire
4
Surface
4
TMD
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
514
Service
28
Sujet
1
Type
Page
68
Matériel promotionnel - articles vedettes
20
Éducation et sensibilisation
15
Politiques
3
Règlements
3
TSB Response
3
Guides
2
Consultations
1
Résultats de programme
1
Type