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Affichage de 51 à 60 sur 153 des éléments.
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Guide sur la protection contre l'incendie à la construction - TP 11469 F
1
Préambule
1
Programme de conformité des petits bâtiments - Écoles de navigation de plaisance
1
Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
1
Approbation de plan électronique
1
Autorisation accordée à certains prestataires de cours de délivrer des cartes de conducteur d'embarcation de plaisance aux personnes qui ont suivi un de leurs cours de sécurité nautique avant le 1er avril 1999
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Transport maritime
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Services généraux
18
Marine
6
Campagnes
5
Initiatives
4
Programmes
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
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202
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2010
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Catégorie
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(-) Maritime
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TMD
77
Routier
31
Surface
1
Type de contenu
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104
Publication
45
Sujet
4
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Type