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11.0 Références recommandées - Règlements - Publications
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Code de sécurité des pontées - TP 2072 F
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TP 14619 - Évaluation simplifiée de la stabilité à l’état intact et de la flottabilité des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance : Guide d’évaluation
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Manuel de qualité de la Sécurité maritime (2001)
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Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l’exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada - TP14202F (2013)
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Document d’orientation sur l’application du Barème de droits du Bureau d’inspection des navires à vapeur
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Lignes directrices relatives à la navigation sous le Pont de la Confédération (2009) - TP 13681 F
1
Section 4-7 : Zones de glace de mer de l'est du canada, Responsabilité, Conseiller en navigation dans les glaces, Information sur l'état des glaces
1
Annexe 5: Liste de vérification pour l'évaluation de la conformité (modèle)
1
Chapitre 12 - Obéissez aux règles de route
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Sécurité maritime
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Navigation dans l'Arctique
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Inspection et certification des bâtiments
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Marine
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Catégorie
Aviation
554
(-) Maritime
Surface
1
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104
Publication
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Type
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