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Transports Canada
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Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
Protocole d’entente entre la direction générale de la sécurité maritime de Transports Canada (TC) et la Garde côtière canadienne (GCC) au Ministère des pêches et des océans (MPO) aux fins de l’acceptation des évaluations médicales effectuées auprès du ...
1
Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
1
Approbation de plan électronique
1
Information sur le document
1
Autorisation accordée à certains prestataires de cours de délivrer des cartes de conducteur d'embarcation de plaisance aux personnes qui ont suivi un de leurs cours de sécurité nautique avant le 1er avril 1999
1
Protocole d’entente - USCG et TC
1
Délivrance des brevets de service de capitaine et d’officier de bâtiments de pêche – période de validité des cours de formation en fonctions d’urgence en mer
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
153
Navigation dans l'Arctique
7
Inspection et certification des bâtiments
6
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
23
Marine
6
Programmes
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
(-) Aviation
Campagnes
1
Examens législatifs
1
Date
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(-) 2021
2020
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2018
102
(-) 2017
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
(-) 2012
2011
70
2010
408
Catégorie
Aviation
554
(-) Maritime
Surface
1
Type de contenu
Page
104
Publication
71
Type
Type