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Bulletin opérationnel de sûreté maritime 2021-001
1
Mesures temporaires révisées à l’égard des brevets du personnel maritime, des livrets de service, des certificats médicaux maritimes et des services au comptoir - BSN No. : 04/2021
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Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No. : 05/2021
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Nouveaux frais pour les services des cargaisons maritimes, du contrôle de navire par l’État du port, de prélavage et de la délivrance de certificats d’assurance maritime - BSN No. : 06/2021
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Bulletin opérationnel de sûreté maritime – 2021-002
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Navigation dans l'Arctique
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Inspection et certification des bâtiments
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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2011
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(-) 2010
Catégorie
(-) Maritime
Ferroviaire
20
Surface
1
Type de contenu
Page
252
Publication
244
Type
Type