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Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie - BSN No. : 16/2021
1
Exportateurs et receveurs : Soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie – 30 novembre, 2021 - BSN No. : 19/2021
1
Essais hydrostatiques des contenants sous pression en vertu du Règlement sur la sécurité contre l’incendie des bâtiments - BSN No. : 20/2021
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie – 24 décembre, 2021 - BSN No. : 21/2021
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
508
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
6
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Services généraux
23
Marine
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
1
Campagnes
1
(-) Programmes
Programme national de surveillance aérienne
1
Date
2024
68
2023
53
2022
35
(-) 2021
2020
99
2019
107
2018
103
2017
88
(-) 2016
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
(-) 2010
Catégorie
(-) Maritime
Ferroviaire
89
Routier
13
Corporate
3
Surface
2
Aviation
1
Type de contenu
Page
277
Publication
268
Type
Type