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Transports Canada
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Affichage de 1 à 4 sur 4 des éléments.
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Programme national de surveillance aérienne
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime 2021-001
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime – 2021-002
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime – 2021-003
1
Sujets
Transport maritime
337
Sécurité maritime
317
Inspection et certification des bâtiments
7
(-) Bulletins opérationnels de sûreté maritime
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sécurité maritime au Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
33
Campagnes
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
2
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
2
Plan de protection des océans
2
(-) Aviation
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
1
Programmes
1
Date
(-) 2022
(-) 2021
2019
1
Catégorie
Aviation
519
(-) Maritime
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
4
Type
Type