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Transports Canada
Recherche
Affichage de 151 à 160 sur 278 des éléments.
Recherche
Préambule
1
Programme de conformité des petits bâtiments - Écoles de navigation de plaisance
1
Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
Protocole d’entente entre la direction générale de la sécurité maritime de Transports Canada (TC) et la Garde côtière canadienne (GCC) au Ministère des pêches et des océans (MPO) aux fins de l’acceptation des évaluations médicales effectuées auprès du ...
1
Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
1
Approbation de plan électronique
1
Information sur le document
1
Autorisation accordée à certains prestataires de cours de délivrer des cartes de conducteur d'embarcation de plaisance aux personnes qui ont suivi un de leurs cours de sécurité nautique avant le 1er avril 1999
1
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
229
Inspection et certification des bâtiments
10
Navigation dans l'Arctique
8
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Conception
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Sécurité maritime au Canada
2
Ports, havres et mouillage
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Services généraux
45
Marine
11
Programmes
6
(-) Aviation
Campagnes
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Examens législatifs
1
Publications
1
Date
2024
67
2023
45
2022
35
(-) 2021
2020
97
(-) 2019
2018
102
(-) 2017
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
(-) 2012
2011
70
2010
408
Catégorie
Aviation
849
(-) Maritime
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
198
Publication
79
Service
1
Type
Type