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Partie III : CHAPITRE II-1 DE SOLAS Construction – Structure, subdivision et stabilité, machinerie et installations électriques
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PARTIE I : INTRODUCTION
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Partie II : CHAPITRE I DE SOLAS - Dispositions générales
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Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
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Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
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Approbation des cours
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Petits bâteaux de pêche - Manuel de sécurité - TP 10038 F (2003)
1
Protocole d'entente entre Pêches et Océans Canada et Transports Canada en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs à des fins alimentaires, sociales et rituelles et des pêcheurs récréatifs
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Examen médical des navigants – guide du médecin
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Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
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