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Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
1
Officiers de navigation dans les glaces
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Fichier PDF
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Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
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Liste de contrôle des bâtiments naviguant dans les eaux arctiques canadiennes
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Bureau du Directeur général
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Modèles de procédures relatives aux petits bateaux de pêche
1
Réapprovisionnement en hydrocarbures des collectivités et des industries de la côte Nord de la Colombie-Britannique
… du projet d’oléoduc d’Enbridge Northern Gateway ,
car
Ottawa a omis de suffisamment consulter les Premières …
0.556
Remorqueurs
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Vidéos – Direction de la surveillance réglementaire des bâtiments canadiens
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
6
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Services généraux
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Marine
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Catégorie
(-) Maritime
Surface
1
Type de contenu
Page
128
Publication
95
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