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Entrée en vigueur de la phase 1 du nouveau Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche – BSN No : 03/2017
1
Certificats médicaux conformes à la STCW - changements de format - BSN No : 01/2017
1
Voyages en eaux abritées - BSN No : 08/2017 (Retiré)
1
Mesures provisoires visant les petits moteurs diesel marins – 2017 - BSN No : 02/2017
1
Véhicules aériens non habités/drones à proximité des installations portuaires et des navires - BSN No : 06/2017
1
Entrée en vigueur du nouveau Règlement sur la sécurité contre l’incendie des bâtiments BSN No : 04/2017
1
Exigences concernant le quart à la passerelle pour tous les navires canadiens et étrangers, y compris les remorqueurs exploités dans les eaux de compétence canadienne - BSN No : 07/2017
1
Mise à jour sur les mesures adoptées afin de répondre aux exigences de la Convention STCW Manille 2010 pour les officiers et les matelots du secteur machine - BSN No : 05/2017
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
5
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sécurité maritime au Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Marine
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Campagnes
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(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
2
Plan de protection des océans
2
Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Aviation
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Examens législatifs
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2016
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2015
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202
2012
59
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2010
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Catégorie
(-) Maritime
Ferroviaire
40
Aviation
15
Corporate
5
Surface
1
Type de contenu
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105
Publication
49
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